ordre du jour du conseil municipal d'Avranches - lundi 22 novembre 2010

19 novembre 2010

ordre du jour du conseil municipal d'Avranches - lundi 22 novembre 2010

Lundi 22 novembre 2010 aura lieu le second conseil municipal de la rentrée à Avranches. Un conseil décalé d'un mois puisqu'il était à l'origine annoncé le 25 octobre 2010 lors du précédent conseil.
De l'ordre du jour, on retiendra particulièrement deux points : la question 5 relative l'inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO (projet historique Normandie/Bretagne) et adhésion à l'association "les Marches, Terres de Rencontres" (cf. billet) et la 6 concernant répartition de l'enveloppe de subventions aux clubs sportifs.
La séance devrait être l'occasion pour l'opposition d'intervenir sur quelques sujets qui ont fait l'actualité récemment : l'annulation du téléthon, le don d'une oeuvre artistique à la ville d'Avranches, ...

infos pratiques : mairie d'Avranches, salle de conseil, lundi 22 novembre 2010, 19h00. Entrée libre.

l'ordre du jour :

Question n° 1
Adoption du compte rendu de la séance du 20 septembre 2010

Question n° 2
Étude de faisabilité d’une maison des artisans d’art dans les Trois Quartiers – Demande de subvention

Question n° 3
VRD Place Patton et Rue Valhubert :
A. Avenant n° 1 au marché "réseaux divers" (lot n°1)
B. Avenant n° 1 au marché "éclairage et effacement des réseaux aériens" (lot n°2)

Question n° 4
Aménagement de la rue de la Gare :
A. Signature d’une convention avec le Conseil Général pour autoriser le groupement de commandes pour les travaux d’aménagement de la gare et approbation du D.C.E.
B. Demande de subvention auprès du Conseil Régional – signature d'une convention de financement

question n° 5
Inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO (projet historique Normandie/Bretagne) et adhésion à l'association "les Marches, Terres de Rencontres"

Question n° 6
Bureau annexe de la gare : convention avec La Poste

Question n° 7
Adhésion à l’association « Tourisme au Pays de la Baie »

Question n° 8
Recensement de la population – Recrutement des agents recenseurs et fixation de la rémunération

Question n° 9
Subvention de fonctionnement G 7 (Groupe des 7 villes)

Question n° 10
Indemnités à verser aux anciens musiciens et sapeurs-pompiers

Question n° 11
Répartition de l'enveloppe de subventions aux clubs sportifs

Question n° 12
Accord pour décharge de responsabilité régisseur vol Espace Mosaïque

Question n° 13
Budgets supplémentaires 2010 : budget principal, budgets annexes et budget de la caisse des écoles

Question n° 14
Budget supplémentaire 2010 – budget principal : autorisation à réaliser les emprunts

Question n° 15
Budget supplémentaire 2010 – budget annexe des activités assujetties à la T.V.A. : autorisation à réaliser les emprunts

Question n° 16
Budget principal – exercice 2010 : décision modificative n°5 (adhésion à l'association "les Marches, Terres de Rencontres")

Question n° 17
Budget primitif 2010 – Budget annexe du réseau d'alimentation en eau : décision modificative n°1

Question n° 18
Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables

Question n° 19
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2011

Question n° 20
Rapport annuel sur la gestion déléguée du service d’eau et d'assainissement – exercice 2009

Question n° 21
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales