compte-rendu audio-visuel du conseil municipal d'Avranches - lundi 22 novembre 2010

Lundi 22 novembre 2010 le conseil municipal d'Avranches se retrouvait pour la 7ème et dernière fois de l'année.
Un conseil qui sera aussi le dernier pour Marie-Armelle Matz, élue municipale de la majorité. La présidente de la commission sport et culture, quittant Avranches pour des raisons professionnelles et familiales, démissionne de son mandat. Une médaille de la ville lui a été remise par le député-maire Guénhaël Huet en fin de séance (photo à droite).
Elle sera remplacée lors du prochain conseil en 2011 par Hervé Challier (liste du majorité municipale) .
La séance a été filmée et les vidéos mises en ligne.
Certaines questions inscrites à l'ordre du jour ont, pour des raisons pratiques, été regroupées.
Certaines questions pourront faire l'objet de quelques commentaires et/ou précisions.

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vidéo 1 :
Question n° 1 : Adoption du compte rendu de la séance du 20 septembre 2010
Question n° 2 : Étude de faisabilité d’une maison des artisans d’art dans les Trois Quartiers – Demande de subvention

précisions et commentaires.
question 2. Une maison des artisans d'art dans les "Trois Quartiers"? Des aides apportées à l'installation des artisans dans la ville? Ou comment encourager les artisans d'art à s'installer et à se maintenir en centre-ville?
Une étude de faisabilité menée par le cabinet parisien Planeth Tourism devrait apporter quelques réponses et aider les élus dans la prise de décision.
Philippe Droullours, conseiller de l'opposition, relève le coût élevé de l'étude - 26.000€ - et espère qu'en retour « l'on en aura pour notre argent».

vidéo 2 :
Question n° 3 : VRD Place Patton et Rue Valhubert (A. Avenant n° 1 au marché "réseaux divers" (lot n°1), B. Avenant n° 1 au marché "éclairage et effacement des réseaux aériens" (lot n°2),
Question n° 4 : Aménagement de la rue de la Gare (A. Signature d’une convention avec le Conseil Général pour autoriser le groupement de commandes pour les travaux d’aménagement de la gare et approbation du D.C.E., B. Demande de subvention auprès du Conseil Régional – signature d'une convention de financement)

précisions et commentaires.
question 4. Après la rénovation de la gare SNCF en 2009, la place va faire l'objet de travaux de voirie et de plantations.
L'opération devrait coûter 550.000€ HT (600.000€ TTC) dont 356.500€ HT à la charge de la ville, 63.500€ HT pour la Communauté de Communes du Canton d'Avranches (C3A) et 130.000€ pour le Conseil Général de la Manche.
«C'est bien qu'on est une belle gare, ce serait encore mieux qu'il y ait des trains» rappelle le député-maire. L'élu a récemment obtenu la garantie de la Direction Régionale de la SNCF que la ligne Folligny-Dol serait modernisée pour 2013/2014 permettant ainsi «le désenclavement d'Avranches et du sud-Manche».
En réponse à la question de Philippe Droullours sur la connexion au TGV breton, le député-maire précise que la rénovation de la ligne Folligny-Dol en donnera la possibilité.
On fera remarquer que c'est déjà le cas, même sans les travaux de modernisation de la ligne. Il est aujourd'hui possible de prendre le TGV à destination de Paris ou d'ailleurs au départ de Dol-de-Bretagne ou de Rennes.
La question est de savoir si la ligne Folligny-Dol sera électrifiée (au moins jusqu'à Avranches) permettant la desserte du Mont-Saint-Michel et d'Avranches par TGV comme il a été indiqué par le député-maire lors d'un conseil municipal mémorable fin mars 2009 (cf. billet).

vidéo 3 :
question n° 5 : Inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO (projet historique Normandie/Bretagne) et adhésion à l'association "les Marches, Terres de Rencontres"

précisions et commentaires.
Le conseil municipal va adhérer à l'association "les Marches, terres de rencontres" dans le cadre de l'inscription des "Marches de Bretagne" au patrimoine mondial de l'UNESCO (cf. billet).
Le montant de l'adhésion est fixée à 1.415,70€. Elle a été calculée sur la base de 550€ plus 0,10€ par habitant.

vidéo 4 :
Question n° 6 : Bureau annexe de la gare : convention avec La Poste
Question n° 7 : Adhésion à l’association « Tourisme au Pays de la Baie »

précisions et commentaires. no comment

vidéo 5 :
Question n° 8 : Recensement de la population – Recrutement des agents recenseurs et fixation de la rémunération

précisions et commentaires.
Régulièrement les communes font l'objet de recensement par l'INSEE. La dernière remontant en 2007, la ville d'Avranches sera de nouveau recensée du 3 janvier au 4 mars 2011. Pour cette opération 20 agents recenseurs vont être recrutés par la ville.
Le député-maire est interrogé par Philippe Droullours sur l'augmentation de population annoncée lors d'un précédent conseil municipal.
En effet le premier magistrat avait affirmé lors du conseil municipal du 17 mai 2010 que la population d'Avranches avait augmenté de 150 habitants entre 2006 et 2009 (cf. vidéo n°2 -> 21'45").
Or comme le fait remarquer Philippe Droullours, repris cette semaine par l'hebdomadaire la Manche-Libre, la population était moindre en 2007 (8.226 habitants) par rapport à 1999 (8.509).
Le conseiller d'opposition aura bien du mal à obtenir une explication de l'intéressé (voir la vidéo).

vidéo 6 :
Question n° 9 : Subvention de fonctionnement G 7 (Groupe des 7 villes)
Question n° 10 : Indemnités à verser aux anciens musiciens et sapeurs-pompiers

précisions et commentaires. no comment

vidéo 7 :
Question n° 11 : Répartition de l'enveloppe de subventions aux clubs sportifs
Question n° 12 : Accord pour décharge de responsabilité régisseur vol Espace Mosaïque

précisions et commentaires.
question 11 : pas de désaccord cette année au sein de la majorité municipale au sujet des subvention aux associations sportives avranchinaises. L'opposition réclame toujours plus de transparence dans l'attribution des aides municipales.
L'enveloppe des subventions sportives est fixée cette année à 87.880€ répartie comme suit (subventions >1.000€) : USA (football) 15.000€, St-Michel (tir + basket) 8.500€, PLA (hand-ball) 9.790€, Etincelles gym 2.680€, Athlétic club 3.800€, judo 5.690€, rugby (St Martin des Champs) 3.000, canoë 3.800€, vélo-club 6.640€, karaté 1.400€, cercle des nageurs 4.400€, tennis de table 1.900€, tennis 3.300€, ...

vidéo 8 :
Question n° 13 : Budgets supplémentaires 2010 : budget principal, budgets annexes et budget de la caisse des écoles
Question n° 14 : Budget supplémentaire 2010 – budget principal : autorisation à réaliser les emprunts
Question n° 15 : Budget supplémentaire 2010 – budget annexe des activités assujetties à la T.V.A. : autorisation à réaliser les emprunts
Question n° 16 : Budget principal – exercice 2010 : décision modificative n°5 (adhésion à l'association "les Marches, Terres de Rencontres")
Question n° 17 : Budget primitif 2010 – Budget annexe du réseau d'alimentation en eau : décision modificative n°1
Question n° 18 : Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
Question n° 19 : Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2011
Question n° 20 : Rapport annuel sur la gestion déléguée du service d’eau et d'assainissement – exercice 2009
Question n° 21 : Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

précisions et commentaires.
Le budget supplémentaire s'équilibre en fonctionnement à 913.627€ et en investissement à 1.768.018€.
Quelques infos sont données sur l'endettement de la ville qui est en recul sur la période 2001 (9,3 millions €) - 2010 (8,6 M€) et sur le dossier de la future maison de retraite sur le site de l'ancienne "propriété Detonge", rue de Verdun .
Le nombre de lits sera revu à la hausse. Initialement fixé à 44 lits, la maison de retraite en accueillera au final 86 après l'accord de 22 supplémentaires par l'Etat et 20 par le Conseil Général.
Une bonne nouvelle pour Avranches qui dans quelques années verra augmenter son nombre d'habitants. Malheureusement il faudra attendre le recensement suivant 2011 pour que les retraités soient comptabilisés dans les statistiques ...

vidéo 9 :
hors de l'ordre du jour
déclaration du maire sur la polémique relative à l'annulation du Téléthon 2010 à Avranches
remise de la médaille de la ville à Marie-Armelle Matz, conseillère municipale démissionnaire

précisions et commentaires. A venir

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François Groualle / avranches infos
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Comments

[dénomé]

Cela ne donne pas envie d'être conseiller municipal : se faire rabrouher, prendre la parole mais être interrompu voire inaudible ! le respect passe d'abord par l'écoute et le débay n'en est que plus riche, ce qui n'est pas le cas de cette assemblée.
au fait y a t on évoqué l'oeuvre d'art offerte à la ville ?