mairie AvranchesLe premier conseil municipal d'Avranches de l'année 2013 se déroulera lundi 4 février 2013.
A l'ordre du jour rien de bien passionnant a priori sinon la cession de biens de la ville.
La municipalité envisage de vendre plusieurs terrains, ainsi qu'un immeuble sis rue la Liberté.

pratique :
lundi 4 février 2013, 19h00
Hôtel de ville, salle de conseil
entrée libre


l'ordre du jour :

Question n° 1 - Adoption des comptes rendus des séances des 8 octobre et 26 novembre 2012
Question n° 2 - Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2013
Question n° 3 - Remboursement par la Communauté de Communes des travaux du Théâtre financés par la Ville
Question n° 4 - Quartier Saint-Gaudens :
    A.    approbation du Dossier de Consultation des Entreprises
    B.    constitution d'un groupement de commandes entre la communauté de communes d'Avranches et la Ville
Question n° 5 - Fourniture et distribution d’énergie – Convention avec EDF - ERDF
Question n° 6 - Bassin de Pivette – Solde des opérations
Question n° 7 - Vente immeuble rue de la Liberté
Question n° 8 - Vente d’une parcelle de terrain lieudit le Motté à la SCI LANDHE
Question n° 9 - Vente d’une parcelle rue des Sablonnières
Question n° 10 - Subvention à l’association Passerelles pour achat de véhicule
Question n° 11 - Ressources humaines – Régime indemnitaire – Indemnité d’exercice de mission de Préfecture – Maintien des montants individuels
Question n° 12 - Communauté de Communes – rapport d’activités de l’année 2011
Question n° 13 - Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales


François Groualle - avranches.infos
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