ordre du jour du conseil municipal du lundi 4 mars 2013 à Avranches (50)

Le débat d'Orientation Bugétaire, le Tour de France 2013, la réforme des rythmes scolaires, le recrutement d'agents saisonniers à la ville, le compte administratif 2012, le 50ème anniversaire du Traité de l'Elysée, ... seront au menu du prochain conseil municipal qui se déroulera lundi 4 mars 2013.

Compte-rendu filmé prochainement sur ce blog.

pratique :
lundi 4 mars 2013, 19h00
Hôtel de ville, salle de conseil
entrée libre

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l'ordre du jour :

Question n° 1 - ressources humaines - régime indemnitaire - mise en place de la prime de fonctions et de résultats
Question n° 2 - ressources humaines - modification du tableau des effectifs - création d'un emploi à temps complet dans le cadre d'emploi des adjoints du patrimoine
Question n° 3 - emplois saisonniers - été 2013 - détermination du nombre de postes, fixation de la rémunération
Question n° 4 - 50ème anniversaire du Traité de l'Elysée - engagement de la ville auprès de l'association Française du Conseil de Communes et Régions d'Europe
Question n° 5 - subvention exceptionnelle à l'association Jersey-Normandie Villes et paroisses Jumelées
Question n° 6 - Tour de France : participation contractuelle à verser à l'association organisatrice du Tour de France et demande de subvention auprès du Conseil Régional de Basse-Normandie et du Conseil Général de la Manche
Question n° 7 - réforme des rythmes scolaires
Question n° 8 - compte administratif 2012 - budget principal - budgets annexes (réseau d'eau, activités assujéties à la TVA) - caisse des écoles)
Question n° 9 - compte de gestion du Trésorier
Question n° 10 - Débat d'Orientation Budgétaire
Question n° 11 - Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

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François Groualle - avranches.infos
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