conseil municipal Avranches 4 mars 2013Lundi 4 mars 2013, les conseillers municipaux d'Avranches se sont retrouvés pour la seconde fois de l'année dans le salon d'honneur de l'hôtel de ville.
Si le nombre des questions inscrites à l'ordre du jour n'était pas particulièrement important (total 11), il y avait «matière» avec les sujets suivants : subventions relatives au Tour de France 2013, la réforme des rythmes scolaires, le vote du compte administratif 2012, le Débat d'Orientation Budgétaire sans oublier la question des emplois saisonniers à la ville pour cet été 2013.
On ne s'étonnera pas que la séance du conseil ait duré trois heures.

Le compte-rendu du conseil écrit sera succint. Au regard du nombre d'internautes qui consultent les comptes-rendus de conseil municipal sur ce blog (une centaine maximum à chaque billet), le blogueur ne va pas passer des heures en écriture ...
En plus de sa présence en séance à filmer, puis à monter et mettre en ligne les vidéos.
Les internautes trouveront toutes les informations relatives au conseil municipal en consultant les vidéos, le compte-rendu officiel et la revue de presse publiés en fin de billet.

conseil municipal Avranches 4 mars 2013 caméraCe qui est déjà énorme en matière d'information. On ne trouvera pas mieux ailleurs.
Ces éléments seront complétés prochainement (???) par les rapports des comptes administratifs et du Débat d'Orientation Budgétaire demandés dernièrement auprès de la mairie d'Avranches.
Un courrier a été adressé dans ce sens auprès du maire Guénhaël Huet. On espère que ces documents seront adressés dans les plus brefs délais pour être mise en ligne sous ce billet.
Le député-maire et président de la Communauté de communes s'est engagé à plus de transparence dans la communication des informations à caractère financier et autres (lire ici et ).
On attend qu'il mette en acte ses paroles sinon la Commission Administrative des Documents Administratifs (CADA) sera saisie.

Ce qu'il faut retenir ou non du conseil municipal. Dans l'ordre de présentation des questions.
Question n° 2. A l'occasion de la discussion sur les effectifs de la ville, Jean-Pierre Gouédard, leader de l'opposition municipale, a réitiré la demande de communication de l'état des dépenses et recettes du Scriptorial, le musée des manuscrits du Mont-Saint-Michel «pour savoir où l'on en est avec le Scriptorial». Il s'interroge pourquoi la comptabilité analytique ne s'applique pas au musée alors qu'elle s'opère bien dans d'autres services.
Le Maire a répondu que les chiffres seront communiqués lors du budget primitif.

Question n° 3 - emplois saisonniers pour l'été 2013.
50 postes seront à pourvoir à la ville d'Avranches cet été. (liste des postes dans le PV de séance publié en fin d'article). L'opposition par la voix de son leader Jean-Pierre Gouédard a demandé plus de transparence dans le recrutement. Cela reste du pouvoir discrétionnaire du maire dans l'application des textes, répond le maire Guénhaël Huet. Question suivante.

Tour de France 2013 Avranches le Mont-saint-MichelQuestion n° 6 - Tour de France 2013. Avranches et le Mont-Saint-Michel accueilleront mercredi 7 juillet 2013 la 11ème étape du 100ème Tour de France ; un contre-la-montre entre les deux localités précitées.
Il est rappelé que 250 communes demandent à accueillir la course cycliste et seulement 30 sont retenues.
Mais être l'hôte d'une étape a un coût. Une dîme est à verser à la société organisatrice ASO (Amaury Sport Organisation) après signature d'une convention.
Le montant est de 60.000€ pour la commune départ et 100.000€ pour la commune arrivée.
Les 160.000€ seront financés par des subventions : 100.000€ par le Conseil Général de la Manche, 60.000€ le Conseil Régional de Basse-Normandie, 15.000€ respectivement par les communes d'Avranches et du Mont-Saint-Michel.

conseil municipal Avranches 4 mars 2013 DOBQuestion n° 7 - réforme des rythmes scolaires. Sans être contre - la ville l'avait appliqué il y a quelques années -  la mise en place de la réforme des rythmes scolaires avec le passage à 5,5 jours au lieu de 5 aujourd'hui est repoussée à la rentrée de septembre 2014 pour des questions de timing et de logistique.

Questions n° 8 - le compte administratif 2012 et n° 10 - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB). Le budget est établi en tentant de respecter plusieurs principes : baisse des dépenses de fontionnement, le maintien des investissements, la diminution de l'endettement et la maîtrise de la fiscalité.
«la fiscalité baissera en 2013» déclare le maire, ce qui n'est pas un scoop car déjà annoncé en janvier 2013 (lire ici).
«Vous [G Huet, député-maire] baissez les impôts l'année qui précède les élections» déclare Jean-Pierre Gouédard. Il est vrai que l'opportunité de cette mesure à un an des élections municipale ne devrait pas tromper grand monde.
Il faudra attendre le prochain conseil municipal et le vote du budget primitif pour connaître les nouveaux taux d'imposition. 
Il est dommage qu'au cours de ces questions aucune information n'ait été donnée concernant le coût pour la ville des différents procès engagés par le député-maire à des fins purement clientélistes (lire ici).

Avranches caméras vidéosurveillance Gwenaouel Houet Guénhaël Huet député dépouté maire _big brother_Lors du DOB, on apprend du rapporteur M. Lecardonnel que le projet de vidéosurveillance coûtera 120.000€ à la ville.
On reste étonné du montant alors qu'il était annoncé en décembre 2012 à 205.000€ pour 10 caméras (lire ici).
Est-ce à dire qu'il y aura moins de caméras ou que le prix de ces derniers auraient baissé.
En toute hypothèse les avranchiniais aimeraient savoir combien ce projet coûtera réellement à la ville entre le déploiement de la fibre optique, l'installation des caméras, les hardware et software, et l'entretien annuel.
Comme pour les comptes du Scriptorial, musée des manuscrits du Mont-Saint-Michel, il sera certainement difficile et compliqué d'obtenir les chiffres.
La transparence a ses limites ...


vidéo 1 :
Question n° 1 - ressources humaines - régime indemnitaire - mise en place de la prime de fonctions et de résultats
Question n° 2 - ressources humaines - modification du tableau des effectifs - création d'un emploi à temps complet dans le cadre d'emploi des adjoints du patrimoine
Question n° 3 - emplois saisonniers - été 2013 - détermination du nombre de postes, fixation de la rémunération

 

vidéo 2 :
Question n° 4 - 50ème anniversaire du Traité de l'Elysée - engagement de la ville auprès de l'association Française du Conseil de Communes et Régions d'Europe
Question n° 5 - subvention exceptionnelle à l'association Jersey-Normandie Villes et paroisses Jumelées

 

vidéo 3 :
Question n° 6 - Tour de France : participation contractuelle à verser à l'association organisatrice du Tour de France et demande de subvention auprès du Conseil Régional de Basse-Normandie et du Conseil Général de la Manche

 

vidéo 4 :
Question n° 7 - réforme des rythmes scolaires

 

vidéo 5 :
Question n° 8 - compte administratif 2012 - budget principal - budgets annexes (réseau d'eau, activités assujéties à la TVA) - caisse des écoles)
Question n° 9 - compte de gestion du Trésorier

 

vidéos 6 :
Question n° 10 - Débat d'Orientation Budgétaire
Question n° 11 - Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

 


PV de la séance :

revue de presse : Ouest-France (mercredi 6 mars 2013), la Gazette de la Manche (édition 6 mars 2013) et la Manche-Libre (édition 9 mars 2013)


rapports :
Débat d'Orientation Budgétaire 2013 : à venir - en attente de la communication par la ville d'Avranches

Budget Principal 2012 : à venir - en attente de la communication par la ville d'Avranches


François Groualle - avranches.infos
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