09 janvier 2014

ordre du jour du conseil de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel - samedi 11 janvier 2014

Un conseil de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel se déroulera samedi 11 janvier 2014 à 10h00, au Centre Administratif, 1 rue Général Ruel l'ordre du jour : 1. Communauté de communes Avranches – Mont Saint Michel : restitution de compétences 2. Commissions permanentes : constitution 3. CLECT : constitution 4. Fiscalité : TEOM avec zonages 5. Budget assainissement collectif : versement d’une avance de trésorerie 6. Assainissement non collectif : tarifs 7. Bibliothèques : acquisition d’ouvrages avant le vote du... [Lire la suite]
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