les subventions et l'emploi d'un collaborateur de cabinet, temps fort du conseil municipal d'Avranches - lundi 2 juin 2014

Le dernier conseil municipal qui s'est tenu à Avranches lundi 2 juin 2014 s'est avéré moins houleux que le précédent (lire ici); l'ancien maire et toujours député Guénhaël Huet revenant à plus de sagesse et de retenue.
Démocratie oblige, qui dit débat, dit critique. Heureusement.
Au cours du conseil, l'opposition municipale, par la voix de son leader Guénhaël Huet, a eu l'occasion de tout le mal qu'elle pensait de deux mesures présentées : 1 - emploi du collaborateur de cabinet (vidéo 3) et 2 - la subvention au club de football promue en National.
Le poste de collaborateur de cabinet (catégorie B - indice 1er échelon du grade de rédacteur territorial) est actuellement occupé à temps partiel (50%) par Simon Jouault depuis le 8 avril dernier pour une période de 4 mois (jusqu'au 7 juillet).
Son rôle? Placé sous l'autorité du maire, le collaborateur de cabinet en autre coordonne le projet municipal avec les élus. 
La municipalité envisage de prolonger le contrat d'un an, du 8 juillet 2014 au 7 juillet 2015.
Guénhaël Huet s'est opposé à la création de ce poste au nom de la rigueur budgétaire, cette mission pouvant être assurée par du personnel déjà en place. Le maire David Nicolas se défend en précisant qu'un poste de secrétaire du maire existait sous la précédente municipalité et qu'il est actuellement vacant.
Autre sujet de polémique est l'augmentation de subvention de la ville au club de football l'USA, promue la saison prochaine en National.
Sur les 150.000€ sollicités par Gilbert Guérin, président du club présent dans la salle (photo à droite), la ville va accorder 130.000€ au club de foot, soit tout de même une rallonge de 32.000€ par rapport à 2013.
Le maire David Nicolas souhaite que la Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel participe à l'effort en finançant les 20.000€ restant.
Cette proposition n'est pas au goût du président de l'EPCI Guénhaël Huet qui s'estime être mis sur le fait accompli.
«Vous ne me facilitez pas la tâche avec les élus communautaires en agissant ainsi» déclare le leader de l'opposition.
Le maire lui rappelle qu'une lettre sur ce sujet lui a été adressée, courrier resté sans réponse.
Guénhaël Huet suggère la suppression du poste évoqué précédemment pour financer les 20.000€.
La subvention à l'USA ainsi que celles des autres associations sportives et culturelles sont adoptées à l'unanimité.
Ce sont 329.745€ qui sont distribués au monde associatif, en augmentation de 52.210€ par rapport à 2013.
De nouvelles associations sont subventionnées par la ville : association de véhicules militaires anciens 3.000€, club d'échecs 300€, les Free Gospel 1.050€, société d'horticulture 1.360€, USA (football) 32.000€, Karaté club d'Avranches (compétition) 500€, Tour de la Manche (cyclisme) 10.000€, association familiale laïque 2.000€, Son'Art (festival) 2.000€.
La liste des subventions allouées par la ville est consultable en fin de ce post.

Ci-après les vidéos de la séance, les questions inscrites à l'ordre du jour sont regroupées en thématique.

l'ordre du jour de la séance et vidéos :

vidéo 1

1. marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains 2014 - 2018. Lancement de la consultation - adoption du dossier de consultation des entreprises
2. élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - constitution d'un groupe de travail
3. désignation des membres de la commissions intercommunales des impôts directs
4. adoption des statuts de la communauté de communes

vidéo 2

5. gratuité du musée d'art et d'histoire pendant l'exposition «Avranches sous les bombes» du 1er juin au 30 septembre.
6. fonds ancien : restauration et conservation des collections - demande des subventions

vidéo 3

7. droit à la formation des élus (article L. 2123-12 du Code général des collectivités territoriales)
8. adhésion à l'Association Régionale d'Information des Collectivités Territoriales
9. emploi du collaborateur de cabinet

vidéo 4

10. participation des communes de résidence d'élèves non avranchinais aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
11. participation au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association avec l'Etat
12. indemnité de conseil de Trésorier

vidéo 5

13. budget principal - vote des suventions aux associations
14. budget prinicipal - exercice 2014 (décision modificatives n°1)
15. délégation au maire - article L-2122.22 et article L-2122.23 du Code général des collectivités territoriales
16. participation à l'impression d'une bande dessinée sur la Libération

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les subventions associatives culturelles et sportives 2014

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François Groualle - avranches infos
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