Le conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel samedi 28 mars 2015 - les vidéos et le compte-rendu


les vidéos :

vidéo 1

  • Contrat de territoire 2015 - 2018 : approbation du programme d’actions et convention financière 2015
  • Règlement intérieur du conseil communautaire

vidéo 2

  • Complexe équin : Convention de mise à disposition au profit de Normandie Cheval Endurance
  • Déchets ménagers : Location et maintenance de bacs de collecte - avenant de prolongation de délai

vidéo 3

  • Enseignement musical : convention d’objectifs et de moyens avec le Conseil Général
  • EPN : convention avec Manche Numérique 2015-2017
  • EPN de Ducey : approbation du bilan financier 2014
  • Activités enfance à Ducey : approbation du bilan financier 2014
  • Pôle Enfance Culture à Isigny le Buat : acquisition de matériel et mobilier divers (suite)
  • Base de loisirs La Mazure : avenant de prolongation à la Délégation de Service Public

vidéo 4

  • Travaux d’assainissement à Isigny le Buat : convention de groupement de commandes
  • Travaux d’assainissement à Avranches : convention de groupement de commandes
  • Personnel : Mutualisation : Services communs

vidéo 5

  • Finances : Attribution des subventions aux associations

vidéo 6

  • Finances : Adoption du compte de gestion 2014 du budget principal et des budgets annexes
  • Finances : Adoption du compte administratif 2014 du budget principal et des budgets annexes
  • Finances : Affectation des résultats 2014 du budget principal et des budgets annexes
  • Finances : Création du budget annexe « pépinière d’entreprises » et assujettissement à la TVA

vidéo 7

  • Finances : Adoption du Budget primitif 2015 du budget principal et des budgets annexes
  • Finances : Vote des taux de fiscalité directe locale
  • Finances : Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères


le compte-rendu :


sites et ou liens internet utiles :


François Groualle - avranches infos
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