conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel - samedi 28 mars 2015 - les vidéos et compte-rendu

Le conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel samedi 28 mars 2015 - les vidéos et le compte-rendu

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les vidéos :

vidéo 1

• Contrat de territoire 2015 - 2018 : approbation du programme d’actions et convention financière 2015
• Règlement intérieur du conseil communautaire

vidéo 2

• Complexe équin : Convention de mise à disposition au profit de Normandie Cheval Endurance
• Déchets ménagers : Location et maintenance de bacs de collecte - avenant de prolongation de délai

vidéo 3

• Enseignement musical : convention d’objectifs et de moyens avec le Conseil Général
• EPN : convention avec Manche Numérique 2015-2017
• EPN de Ducey : approbation du bilan financier 2014
• Activités enfance à Ducey : approbation du bilan financier 2014
• Pôle Enfance Culture à Isigny le Buat : acquisition de matériel et mobilier divers (suite)
• Base de loisirs La Mazure : avenant de prolongation à la Délégation de Service Public

vidéo 4

• Travaux d’assainissement à Isigny le Buat : convention de groupement de commandes
• Travaux d’assainissement à Avranches : convention de groupement de commandes
• Personnel : Mutualisation : Services communs

vidéo 5

• Finances : Attribution des subventions aux associations

vidéo 6

• Finances : Adoption du compte de gestion 2014 du budget principal et des budgets annexes
• Finances : Adoption du compte administratif 2014 du budget principal et des budgets annexes
• Finances : Affectation des résultats 2014 du budget principal et des budgets annexes
• Finances : Création du budget annexe « pépinière d’entreprises » et assujettissement à la TVA

vidéo 7

• Finances : Adoption du Budget primitif 2015 du budget principal et des budgets annexes
• Finances : Vote des taux de fiscalité directe locale
• Finances : Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

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le compte-rendu :

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sites et ou liens internet utiles :

• communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel
• ...

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François Groualle - avranches infos
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