conseil de communauté de Communes Avranches Mont-Saint-Michel samedi 21 novembre 2015 siège rue Général Ruel CCAMSMUn conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel (ci-après CCAMSM) s'est déroulé samedi 21 novembre 2015 au siège de la collectivité, rue Général Ruel à Avranches.
Avant d'aborder les 31 questions inscrites à l'ordre du jour, une minute de silence a été observée par l'ensemble des conseillers communautaires après les évènements tragiques parisiens du 13/11.

Le conseil a été entièrement filmé. L'enregistrement a été séquencé en 14 vidéos  regroupant les questions par thème.
Ces vidéos "embedded" ci-dessous sont accompagnées d'une trentaine de tweets qui ont été publiés au cours et après la séance.
Ils constitueront, pour des questions pratiques, le compte-rendu écrit de la séance.

conseil de communauté de Communes Avranches Mont-Saint-Michel samedi 21 novembre 2015 assemblée CCAMSMQuelques remarques quand même sur et autour de la séance.
La première porte sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI). Les élus sont se sont prononcés contre le projet de la Préfète de la Manche. Non prévu par le SDCI, des élus souhaiteraient un rapprochement avec la communauté de communes Granville Terre et Mer notamment pour peser davantage institutionnellement.
On relevera l'incohérence du président de la CCAMSM Guénhaël Huet au niveau du vote. L'intéressé a voté contre alors même qu'il ne s'était pas opposé, es qualité de conseiller municipal d'opposition, lors du dernier conseil municipal à Avranches du 22/10/2015.
Par ailleurs, ce dernier s'est "violemment" opposé à son vice-président chargé des déchets Michel Gérard lors du Débat d'Orientation Budgétaire. 
Au cours du débar le maire de Poilley s'est dit "énervé", reprochant que le document ne prévoit pas d'investissements dans les véhicules et conteneurs à ordures qui devraient être remplacés. Une position défendue par le maire d'Avranches David Nicolas.
Lire les tweets ci-dessous.

En fin on ne sait toujours pas si la CCAMSM participera financièrement à l'organisation du Tour de France dans la Manche en juillet 2016, malgré la question posée par le maire d'Avranches restée sans réponse ...
La réponse au prochain conseil communautaire?


les vidéos et tweets :





vidéo 1 :

minute de silence après les attentats parisiens du 13/11



tweet(s) :


vidéo 2 :

    1.    Syndicat Mixte du Couesnon Aval : désignation d’un délégué titulaire
    2.    Syndicat Départemental d’Energies de la Manche : désignation d’un délégué titulaire au sein de la commission consultative paritaire


vidéo 3 :

    3.    Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Avis sur le projet



tweet(s) :

vidéo 4 :

    4.    Développement économique : aides aux investissements immobiliers d’entreprises
    5.    Zone d’activités équines :
    .    a)  cession d’un terrain à Madame Isabelle LIGER
    .    b)  Cession d’un terrain à Monsieur Michel POSTIC
    6.    Salle de sports de Ducey : avenant aux marchés de travaux
    7.    Assurances : signature du marché d’assurances Prestations statutaires



tweet(s) :

vidéo 5 :

    8.    Gendarmerie d’Avranches : Acquisition des locaux



tweet(s) :

vidéo 6 :

     9.    Petite Enfance: attribution du marché pour la gestion du Pôle enfance de Ducey
    10.    Petite Enfance : mise à jour des règlements de fonctionnement des structures communautaires
    11.    Petite Enfance : soutien aux Maisons d’Assistantes Maternelles (MAM)
    12.    Lecture publique : autorisation de désélection et de vente de documents
    13.    Lecture publique : autorisation de signature d’un Contrat territoire lecture
    14.    Saison culturelle : « Villes en scène » - demande de subvention complémentaire 2015



tweet(s) :

vidéo 7 :

    15.    Tourisme : statuts de l’office de tourisme intercommunal sous forme d’EPIC



tweet(s) :


vidéo 8 :

    16.    Assainissement collectif : Avenants de prolongation des contrats d’exploitation des services d’assainissement
    17.    Assainissement collectif Le Mont Saint Michel : avenant à la convention de groupement de commandes



vidéo 9 :

    18.    Chemins de randonnée : convention d’entretien avec l’association « Les chemins de Saint Michel »
    19.    Chemins de randonnée : Partenariat avec Manche Tourisme pour la véloscenie Le Mont St-Michel - Paris
    20.    Chemins de randonnée : acquisition d’un terrain pour l’aménagement d’un cheminement sécurisé



tweet(s) :


vidéo 10 :

    21.    Service commun « Communication » : résiliation de la convention avec la ville d’Avranches
    22.    Conventions de mise à disposition de services : autorisation de signature des avenants
    23.    Personnel : mise en place des titres restaurant
    24.    Finances : Détermination des tarifs des services communs

tweet(s) :



vidéo 11 :

    25.    Finances : Débat d’Orientation Budgétaire 2016



tweet(s) :

vidéo 12 :

    26.    Finances : création du budget annexe « zone d’activités équines » et demande d’assujettissement à la TVA
    27.    Finances : décisions modificatives
    .    a)  Budget général
    .    b)  Budget annexe « complexe équin »
    .    c)  Budget annexe « ordures ménagères »
    28.    Finances : détermination des durées d’amortissement des documents d’urbanisme et des fonds de concours versés aux communes



vidéo 13 :

    29.    Urbanisme : Approbation de la carte communale du Mesnil-Ozenne
    30.    Urbanisme : Modification du périmètre du Droit de préemption urbain – Le Mesnil-Ozenne



vidéo 14 :

    31.    Motion : soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des JO 2024

tweet(s) :


après la levée de séance

 


compte-rendu officiel du conseil communautaire - samedi 21 novembre 2015
A VENIR


sites et/ou liens internet utiles :


François Groualle - avranches infos
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