Avranches Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel CCAMSM siège rue général RuelAvec 30 questions à l'ordre du jour, c'est un conseil communautaire Avranches Mont-Saint-Michel marathon qui s'annonce samedi 9 avril 2016, rue Général Ruel à Avranches.
Si l'on se réfère à celui du 6 juin 2015 qui a duré presque 4 heures avec 33 questions (lire ici), on peut légitimement s'interroger combien d'élus communautaires resteront jusqu'à la fin de la séance, vraisemblablement après 13h30 et par déduction combien auront quitté la séance pour d'autres obligations dont celles alimentaires ...
D'autant, qu'à la lecture de l'ordre du jour certaines questions devraient appeler des discussions plus ou moins longues longues et vives.
Qu'il s'agisse du complexe culturel à Avranches (lire ici), des déchets (lire ), de l'adoption des différents budgets, du vote des taux d'imposition, ... ou de la motion sur l'hôpital.
Sur ce dernier point, le blog devrait y revenir un jour ou l'autre.

Pratique :
Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel
Centre Administratif -
1 rue Général Ruel, Avranches
Samedi 9 avril 2016, 09h30
entrée libre


l'ordre du jour :

1. Syndicat Mixte du Couesnon Aval : adhésion de la commune de Roz-sur-Couesnon
2. Développement économique : Aide aux investissements immobiliers d’entreprises
3. Développement économique : Zone d’activités de Sartilly - Cession à M. TABOUREL
4. Développement économique : Zone d’activités du Carrefour des Biards à Isigny le Buat – Acquisition des terrains à la commune
5. Développement économique : Zone d’activités du Carrefour des Biards à Isigny le Buat – Cession à la SARL Alex BARBE
6. Développement Numérique : Projet de Tiers Lieux – convention de partenariat
7. Contrat de Ville : Mise en place du dispositif CitésLab
8. EPN de Ducey : Approbation du bilan financier 2015
9. Assainissement : signature du marché « entretien par hydrocurage des réseaux de collecte EU »
10. Urbanisme : Modification PLU de Saint-Quentin sur le Homme
11. Urbanisme : recodification du code de l’urbanisme et procédures en cours
12. Habitat : Etude Pré-opérationnelle OPAH copropriétés
13. Complexe culturel d’Avranches : Validation du programme architectural
14. Lecture publique : Convention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale de la Manche
15. Petite Enfance : Activités enfance à Ducey - Approbation bilan financier 2015
16. Déchets ménagers : Extension du périmètre en porte à porte d’Avranches
17. Déchets ménagers : harmonisation du schéma de tri
18. Personnel : Mutualisation : Mise à disposition d’un agent pour le service déchets
19. Personnel : Modification du tableau des effectifs
20. Finances : Attribution des subventions aux associations
21. Finances : Adoption du compte de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes
22. Finances : Adoption du compte administratif 2015 du budget principal et des budgets annexes
23. Finances : Affectation des résultats 2015 du budget principal et des budgets annexes
24. Finances : Vote des taux de fiscalité directe locale
25. Finances : Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
26. Finances : Pertes sur créances irrécouvrables sur le budget général et les budgets annexes
27. Finances : Demande d’assujettissement à la TVA concernant l’activité de location du bar restaurant situé sur le site du Bec d’Andaine
28. Finances : Décisions modificatives du budget général et des budgets annexes Budget général
29. Motion : Hôpital

30. Présentation des attributions exercées dans le cadre de la délégation du Président


sites et/ou liens internet utiles :


François Groualle - avranches infos
Twitter • Facebook (page) • Google+ • Tumblr • Instagram