conseil de communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel Normandie Isigny-le-Buat 30_01_2017 camescope vidéo conseil

Une fois n'est pas coutume, le conseil de Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie (ci-après CAMSMN) se réunira un jeudi, le jeudi 23 février 2017.
Mais le lieu ne change pas, l'assemblée se réunira toujours à Isigny-le-Buat, à l'espace culturel.

28 questions sont inscrites à l'ordre du jour, touchant les sujets les plus divers, seront débattues et adoptées par les 158 élus.
L'ordre du jour est rappelé ci-après.

pratique :
conseil de Communauté d'agglomération
Isigny-le-Buat, espace culturel
jeudi 23 février 2017, 19h30
entrée libre


l'ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 30 janvier 2017 
2. Délégations au bureau 
3. Modification des indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers communautaires 
4. Création de la commission consultative des Services Publics Locaux 
5. Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) 
6. Adhésion Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole 
7. Election des délégués au Syndicat Manche Numérique 
8. Election des délégués au Syndicat Espaces Littoraux de la Manche 
9. Election des délégués au Syndicat d’Aménagement et d’Entretien de la Sienne 
10. Election des délégués au Syndicat Mixte des bassins versants des Côtiers Granvillais 
11. Election des délégués au Syndicat du Couesnon Aval 
12. Election des délégués au Syndicat d’Alimentation Eau Baie Bocage 
13. Désignation des représentants au Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole 
14. Désignation des représentants à la SEML Innovance 
15. Désignation des représentants à la SEM SEENERGIE 
16. Désignation des représentants au Groupe d’Action Locale LEADER+ 
17. Tourisme : modification des statuts de l’Office de tourisme sous forme d’EPIC et désignation des membres du comité de direction 
18. Déchets ménagers : déchetteries - attribution des marchés lots 3 et 4 
19. Assainissement : Convention de mise à disposition d’agents du Conseil Départemental pour le suivi technique de l’exploitation des stations d’épuration 
20. Finances : Adoption des comptes de gestion 2016 des budgets principaux et des budgets annexes 
21. Finances : Adoption des comptes administratifs 2016 des budgets principaux et des budgets annexes
22. Finances: Adoption du principe de neutralité fiscale suite à la création de la Communauté 
d’agglomération 
23. Finances : Conventions financières pour des avances de trésorerie aux communes concernées par des restitutions de compétences 
24. Dispositif argent de poche 
25. Maison de santé de Ducey : demande de subvention au titre de la DETR 
26. Base de loisirs de la Mazure à Isigny le Buat : rénovation des bâtiments 
27. Présentation des décisions prises dans le cadre de la délégation du Président
28. Présentation du logo de la communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie 


François Groualle - avranches infos
Twitter • Facebook (page) • Google+ • Tumblr • Instagram • youtube • dailymotion