29 novembre 2009
un conseil municipal d'Avranches animé - lundi 16 novembre 2009
Lundi 16 novembre 2009 s'est déroulé un conseil municipal à Avranches.
Le représentant du blog "avranches.infos" n'était présent à cette séance faute d'être informé.
Aucune mention dans les hebdomadaires locaux (la Gazette de la Manche et la Manche Libre) n'était faite, ni dans le quotidien Ouest France.
Ayant contacté les journalistes des hebdos, ces derniers m'ont précisé qu'ils n'ont connu la date de conseil que le lendemain du bouclage de leur édition. Trop tard.
On espère qu'à la prochaine réunion du conseil, les correspondants locaux auront l'information en heure et en temps pour qu'elle soit publiée dans les journaux.
Absent, le conseil municipal n'a pu être filmé par le blog. Les avranchais et avranchinais pourront toujours se reporter sur le site internet de la ville d'Avranches où la séance, filmée, a été mise en ligne.
On ne comprend toujours pas pourquoi à chaque mise en ligne du dernier conseil municipal, les vidéos du conseil précédent sont retirées. Cela ne coûterait pas à les laisser en archive sur le site internet de la ville, témoignant d'une meilleure démocratie locale.
L'ordre du jour de la séance :
- Question 1 - Prise d'eau de la Braize - étude technico-économique - demande de subvention
- Question 2 - Marché complémentaire au marché AEP - rue Béchet
- Question 3 - Scriptorial - fixation de nouveaux tarifs produits boutique
- Question 4 - Personnel - modification du tableau des effectifs - création d'un poste de rédacteur
- Question 5 - Place Patton - demande de subvention complémentaire 2010 au titre de la répartition du produit des amendes de police
- Question 6 - Coopération décentralisée - attribution de subventions
- Question 7 - Budget supplémentaire de l'exercice 2009 - budhet principal et budgets annexes
- Question 8 - Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget primitif 2010
- Question 9 - Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
les temps forts de la séance :
Concernant le Scriptorial (question 3), le conseiller d'opposition Philippe Droullours s'étonne que dans le rapport d'activité du musée diffusé cet été le bilan financier n'ait pas été présenté et demande si le déficit sera de la même hauteur que l'année passée (autours de 110.000€). Le maire Guénhaël Huet indique qu'il devrait être autours de 120.000/125.000€ précisant que la notion service public ne signifie pas toujours rentabilité.
Puis a été abordé la récente vente aux enchères d'éléments militaires du musée de la seconde guerre mondiale du Val-Saint-Père fermé l'année passée. Le leader de l'opposition Jean-Pierre Gouédard s'interrogeait si la ville d'Avranches s'était portée acquéreur d'objets. Il a été précisé que la ville d'Avranches s'était procurée le catalogue de la vente et qu'à sa lecture aucun objet n'intéressait Avranches.
Le budget supplémentaire (question 7) a fait l'objet de vives tensions entre le maire et son opposition. 
Au point que sur la question de la vente d'un bâtiment au Mottet, sur la vidéo (37'17"), c'est l'écran noir ... avec le bandeau «en raison d'un problème technique, il n'y a pas d'image». Cette séquence correspondait à un moment d'emportement du maire. Un hasard?
Quelques minutes plus tard (56'20") le maire ironiquement a demandé à Jean-Pierre Gouédard «de se calmer, de rester tranquille, décontracté».
Le chef de file de l'opposition abordait une lettre des parents d'élèves mettant en cause les conditions d'accueil à l'école Jacques Prévert dont la municipalité a la responsabilité. Une gestion du dossier jugée catastrophique par l'élu.
Une séquence dense difficile de résumer en quelques lignes qu'il convient de visionner sur le site de la ville.
L'association d'insertion Passerelles bénéficie d'une subvention exceptionnelle de 2.500€, somme motivée notamment par le fait que le siège de l'association se situe à Avranches.
Les vidéos du conseil municipal peuvent être consulter en cliquant là.
22 octobre 2009
vidéos du conseil municipal d'Avranches - lundi 10 octobre 2009
Que retenir du conseil municipal d'Avranches qui s'est déroulé lundi 19 octobre 2009 dernier en mairie?
Sur les 10 questions à l'ordre du jour, arbitrairement, 2 points seront abordés ci-après.
L'habitat. 6 logements de type HLM seront créés au dessus du bureau de Poste récemment rénové.
Au cours du débat, à la demande de l'opposition, il a été fait un point sur les projets d'urbanisme sur la commune.
L'extension de la maison de retraite rue de Verdun sur la "propriété Detonge" est en attente d'autorisation administrative.
Les terrains en haut de la rue de Dunkerque pourraient faire l'objet d'une opération mixte programme HLM et maison à 15€.
Rue général Ruel, la construction de la caserne de Gendarmerie sera finalement financée par le Conseil Général.
L'entreprise "Polychrome" souhaite vendre deux terrains situés sur leur ancien site industriel aujourd'hui dépollué et nu. La Communauté de Communes du canton d'Avranches (ci-après C3A) pourrait être intéressée par ces terrains d'une superficie de 2ha et d'une valeur totale d'environ 500.000€. La C3A étudie la possibilité d'un complexe culturel qui pourrait être construite à cet emplacement; projet que de nombreux avranchinais(es) attendent impatiemment.
Mais la C3A en aura-t-elle la capacité financière?
C'est pourquoi il pourrait être fait appel à une société foncière pour se porter acquéreur des terrains après transfert du droit de préemption. La Communauté de Communes disposerait alors de 5 ans pour se faire rétrocéder les terrains. A suivre.
Les subventions aux associations sportives. Elles représentent une enveloppe de 90.000€.
Les principales : football USA 15.000€, St Michel basket et tir 11.160€, hand-ball (PLA) 8.790€, vélo-club 6.640€, judo-club : 5.690€, club gymnastique 5.300€, cercle des nageurs 4.400€, canoë-club 3.800€, athlétic-club 3.670€, tennis-club 3.300€, les étincelles 2.680€, rugby-club 2.000€, tennis de table (entente Avranches-St Senier) 1.900€, karaté-club 1.400€, office municipal des sports 1.300€, haltérophilie 1.000€, Avranches sports loisirs rollers 960€, gym oxygène 900€, Aïkido 860€, club subaquatique 840€, pétanque 810€, golfeurs de l'avranchin 705€, créadanse 700€, club d'escalade 600€, centre équestre de l'avranchin 560€, ...
L'opposition municipale souhaiterait qu'une réflexion, au sein de la commission sport, soit engagée dans l'attribution des subventions aux clubs qu'elles soient ou non de haut niveau.
Le conseil municipal ayant été filmé, il est possible de suivre le déroulement de la séance et les interventions publiques des conseillers municipaux en regardant les vidéos ci-après.
Le compte-rendu de la séance en vidéo :
vidéo 1
question 1 - adoption du compte-rendu de la séance du 22 juin 2009
CM Avranches - 19/10/2009 - question 1
envoyé par francois50300. - L'info video en direct.
vidéo 2
question 2 - autorisation à l'office public Manche Habitat pour la création de 6
logements au 1er étage de l'immeuble la Poste sis au 40 rue
Saint-Gervais
question 3 restauration du bas-relief classé de l'église Saint-Saturnin - demande de subvention
CM Avranches - 19/10/2009 - questions 2 & 3
envoyé par francois50300. - L'info internationale vidéo.
vidéo 3
question 4 - travaux d'aménagement de la Poste
question 5 - aménagement de la prise d'eau "la Braize"
CM Avranches - 19/10/2009 - questions 4 & 5
envoyé par francois50300. - Regardez les dernières vidéos d'actu.
vidéo 4
question 6 - personnel - régime indemnitaire - revalorisation de
l'indemnité spéciale mensuelle de la fonction de police municipale
CM Avranches - 19/10/2009 - question 6
envoyé par francois50300. - L'info internationale vidéo.
vidéo 5
question 7 - adoption du projet éducatif et social local pour la période de 2010 - 2013
(à venir)
vidéo 6
question 8 - indemnités aux anciens musiciens et sapeurs-pompiers
question 9 - indemnité au receveur municipal
CM Avranches - 19/10/2009 - questions 8 & 9
envoyé par francois50300. - Regardez les dernières vidéos d'actu.
vidéo 7
question 10 - répartition de l'enveloppe de subventions aux clubs sportifs
CM Avranches - 19/10/2009 - question 10
envoyé par francois50300. - Regardez les dernières vidéos d'actu.
14 octobre 2009
ordre du jour du conseil municipal d'Avranches - lundi 18 octobre 2009
Premier conseil municipal de la rentrée et cinquième de l'année lundi 19 octobre prochain à Avranches.
A l'ordre du jour les questions suivantes :
- adoption du compte-rendu de la séance du 22 juin 2009
- autorisation à l'office public Manche Habitat pour la création de 6 logements au 1er étage de l'immeuble la Poste sis au 40 rue Saint-Gervais
- restauration du bas-relief classé de l'église Saint-Saturnin - demande de subvention
- travaux d'aménagement de la Poste
- aménagement de la prise d'eau "la Braize"
- personnel - régime indemnitaire - revalorisation de l'indemnité spéciale mensuelle de la fonction de police municipale
- adoption du projet éducatif et social local pour la période de 2010 - 2013
- indemnités aux anciens musiciens et sapeurs-pompiers
- indemnité au receveur municipal
- répartition de l'enveloppe de subventions aux clubs sportifs
début de séance de conseil à 19h00, au premier étage de l'Hôtel de ville. Entrée libre.
01 août 2009
vidéos du conseil municipal d'Avranches - lundi 27 juillet 2009
Lundi 27 juillet, deuxième séance de conseil municipal enregistré et diffusé en différé (quelques jours) sur internet sur deux canaux : le blog Avranches infos et le site web de la ville d'Avranches.
Pour un meilleur confort d'écoute et visuel il est vivement recommandé de consulter le site internet municipal.
L'explication. Le caméscope de la ville est branché sur le système de sonorisation du conseil municipal et est disposé face aux élus alors que celui de l'animateur du blog, installé dans le dos de l'assemblée, enregistre le son ambiant de la salle pas toujours très audible à moins de "pousser le volume" du lecteur vidéo et/ou de l'ordinateur.
Néanmoins il est regrettable que la mise en ligne des vidéos du conseil municipal du 27 juillet se soit accompagnée de la disparition de celles du conseil précédent (22 juin). Il serait intéressant de les conserver sur le site comme archives.
Une explication à ce sujet mériterait d'être donnée.
En attendant peut-être une remise en ligne des vidéos disparues, il est toujours possible de les consulter sur ce blog en cliquant là.
En quelques lignes le résumé et le climat du conseil municipal avec un renvoi sur les vidéos correspondantes. Déjà pressenti à l'occasion de précédents conseils municipaux, quelques divergences sont apparues au sein de la majorité municipale sur des questions inscrites à l'ordre du jour. Que ce soit au sujet du qualificatif (impasse, ...) d'une nouvelle voie dont le nom fait l'objet d'un consensus "Geneviève de Gaulle Antonioz" (vidéo 3) ou de la subvention exceptionnelle de 40.000€ à accorder au club de football d'Avranches, promu cette saison en division supérieure (CFA) [qui s'ajoute à la subvention ordinaire de 43.000€], montant qui a fait grincer quelques dents quelques élu(e)s de la majorité (vidéo 7).
Sur cette question, si la majorité était donc divisée [lors du vote de la subvention un élu s'est prononcé contre (Alain Piquet) et trois se sont abstenues (Régine Jonchère, Claudine Lepeltier et Brigitte Hayère)] Jean-Pierre Gouédard, chef de file de l'opposition, était à titre personnel favorable à cette subvention exceptionnelle.
Les autres points abordés en séance : la rénovation des vestiaires du stade René Fenouillère (vidéo 2), les travaux de réaménagement de la place Patton avec une digression sur la rue Nationale et les côteaux (vidéo 4), des conventions avec le Scriptorial (de partenariat "carte loisir" et tarifaire ligne Baie) (vidéo 5), des subventions exceptionnelles pour alléger un déficit financier concernant deux concerts organisés par une association à l'occasion du treizième centenaire du Mont-Saint-Michel ou pour une future exposition photo mise en place par l'association Labolymette (vidéo 6), vente d'un immeuble rue du Motté (vidéo 7) et autres questions (ligne de crédit, rapport gestion de l'eau 2008, ..) regroupées dans la vidéo 8.
Pour conclure, en début de séance le rapport tant attendu sur les chiffres de fréquentation et le budget du Scriptorial pour l'année 2008 a été distribué à l'ensemble des élus. Il était réclamé depuis des mois par l'opposition municipale. Plus de 6 mois pour additionner des chiffres de visites sur 12 mois ou établir le budget recettes/dépenses du musée des manuscrits du Mont-Saint-Michel, cela semble relativement long.
On s'étonnera ou pas de cette remise tardive de ce document en pleine période estivale.
Un billet sur ce rapport sera publié ultérieurement sur ce blog.
Le compte-rendu succint de la séance sera mis en ligne sur ce blog dès qu'il sera disponible sur le site internet de la mairie.
site et/ou lien internet utile(s) :
- la ville d'Avranches : www.ville-avranches.fr
le conseil municipal du 27 juillet en vidéos :
vidéo 1 : vote du compte-rendu du 30 mars dernier
CM Avranches - 22/07/2009 - préambule + adoption CR 30/03
envoyé par francois50300. - L'actualité du moment en vidéo.
vidéo 2 : question 1 : mise aux normes vestiaires stade Fenouillère
CM Avranches - 22/07/2009 - stade Fenouillère
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vidéo 3 : question 3 : dénomination voie nouvelle
CM Avranches - 22/07/2009 - dénomination voie nouvelle
envoyé par francois50300. - L'actualité du moment en vidéo.
vidéo 4 : question 4 : travaux place Patton
CM Avranches - 22/07/2009 - travaux place Patton
envoyé par francois50300. - L'info internationale vidéo.
vidéo 5 : Question 5 et 6 : conventions autour du Scriptorial (de partenariat "carte loisir" et tarifaire ligne Baie)
CM Avranches - 22/07/2009 - Scriptorial
envoyé par francois50300. - L'info video en direct.
vidéo 6 : question 7 : subventions exceptionnelles : USA, association des amis du Mt-St-Michel et association le Labomylette
CM Avranches - 22/07/2009 - les subventions exceptionnelles
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vidéo 7 : question 8 : cession d'immeuble rue du Motté
CM Avranches - 22/07/2009 - cession d'immeuble rue du Motté
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vidéo 8 : Questions en fin de séance
CM Avranches - 22/07/2009 - fin de séance
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23 juillet 2009
ordre du jour du conseil municipal d'Avranches - lundi 27 juillet 2009
Lundi 27 juillet, une réunion de conseil municipal est programmée à Avranches. La 4ème de l'année.
D'aucuns trouveront surprenant de convoquer conseillers et conseillères l'été, période de vacances.
A Avranches c'est une habitude, voire une coutume. Déjà l'année passée un conseil municipal s'est déroulé courant juillet.
A cette occasion, les élus de l'opposition avaient enfin obtenu du maire la communication des chiffres de fréquentation du Scriptorial pour l'année 2007, demande réclamée depuis des mois.
Bien que les chiffres n'étaient pas excellents, c'est à dire en deça des prévisions du maire, ce dernier n'a pas hésité à proclamer haut et fort que le Scriptorial était le premier musée du département en terme d'affluence. Ce qui était inexact et qui a été démontré preuve à l'appui.
Cette séquence va-t-elle se répéter lundi prochain. Depuis des mois l'opposition demande le nombre de visiteurs et le coût de fonctionnement du musée pour 2008. Il est difficile de comprendre pourquoi il faut attendre plus de 6 mois pour avoir ces informations.
La question va vraisemblablement "revenir sur la table" d'autant l'ordre du jour de la séance aborde deux points concernant le Scriptorial.
Les avranchais espèrent de tout coeur que le Scriptorial soit le premier musée de la Manche mais encore faut-il que cela soit la réalité ...
Réponse lundi, peut-être.
Pour information la séance de conseil débutera à 19h00 au premier étage de l'Hôtel de ville. Entrée libre.
l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 27 juillet 2009 :
- adoption du compte-rendu de la séance du 30 mars 2009
- mise aux normes des vestiaires du stade Fenouilllère
- attribution d'un nom à une nouvelle voie (impasse accessibledepuis la rue Docteur Béchet)
- groupement de commande de travaux de la place Patton - attribution de marché
- Scriptorial : convention de partenariat "carte loisirs" avec l'association normande du tourisme social
- Scriptorial : convention tarifaire avec la Région dans le cadre de Ligne Baie
- subventions exceptionnelles :
A - Union Sportive d'Avranches
B - association des amis du Mont-Saint-Michel
C - association le Labo Mylette - cession d'immeuble rue du Motté
- décision modificative n°2
- renouvèlement de la ligne de crédit de trésorerie
- rapport annuel sur la gestion de crédit de trésorerie
- délégation au maire - article L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
La démocratie progresse à Avranches.
Conséquence de l'affaire du camescope interdit en conseil, depuis le dernier conseil municipal (22 juin), la municipalité filme la séance et publie les vidéos sur le site internet de la ville. De même depuis cette date le compte-rendu simplifié du conseil est mis en ligne sur ledit site.
Encore un petit effort pour mettre en ligne l'ordre du jour des conseils municipaux à venir.
25 juin 2009
vidéos du conseil municipal d'Avranches - lundi 22 juin 2009
Un grand moment de démocratie s'est déroulé lundi 22 juin dernier à Avranches.
Le conseil municipal a pu enfin être filmé. Comme quoi enregistrer au moyen d'un caméscope un conseil municipal est légal. Nous y reviendrons ultérieurement.
Le bloggeur a pu enregistrer la séance du conseil municipal. Mais il n'était pas le seul.
Un autre caméscope était présent dans la salle. Celui de la ville.
La municipalité, craignant que le bloggeur ne publie que des morceaux choisis du conseil et non son intégralité, a décidé de son coté de capter l'ensemble de la séance et de la publier sur le site internet de la ville d'Avranches.
On ne peut que féliciter le maire, Guénhaël Huet, de cette initiative dont la proposition avait été avancée il y a quelques semaines par Jean-Pierre Gouédard, leader de l'opposition municipale (cf. billet).
Le bloggeur ne pouvant pas être systématiquement présent, les administrés sont assurés que les séances du conseil seront systématiquement filmées et retransmises sur le site internet de la ville dans les meilleurs délais.
Par ailleurs, le site web de la ville dorénavant intègre les compte-rendus succints des précédents conseils municipaux.
En avril 2007, le blog avait fait part de son étonnement qu'une ville comme Avranches ne publie pas sur son son site web les ordres du jour et les comptes-rendus de séances alors que de nombreuses villes du département le font (Granville, Coutances, Saint-Lô, ...).
Ces informations étaient disponibles en ligne sur ce blog. Elles le seront toujours.
Mais une nouvelle source d'information a vu le jour, ce qui est une bonne nouvelle.
Comme aurait dit Mao en son temps, c'est un véritable bond en avant démocratique qu'a opéré la ville d'Avranches en l'espace seulement d'une semaine. Ce qui paraissait invraisemblable il y a quelques temps est devenu réalité.
La ville d'Avranches peut s'enorguellir d'être à la pointe de l'information municipale et pourquoi pas servir de modèle pour les villes voisines.
le conseil municipal d'Avranches du lundi 22 juin 2009
Les avranchois et les personnes extérieures à la ville intéressées
par la vie municipale ont de la chance. Ils pourront suivre sur internet la séance
du conseil sous deux angles différents, les caméras étant à l'opposé de
l'une de l'autre.
Pour des questions pratiques et de temps, il n'a pas été possible de publier la vidéo de chaque question. Les questions ont été donc regroupées par thème en 6 vidéos.
vidéo 1 : adoption des comptes-rendus des précédents conseil et point sur l'affaire du caméscope interdit (11')
vidéo 2 : travaux (18')
vidéo 3 : découpage des 6 bureaux de vote par secteur géographique (9')
vidéo 4 : subventions (18')
vidéo 5 : affaires scolaires (37')
vidéo 6 : budget 2008 + infos diverses (53')
Chaque vidéo fera l'objet de brefs commentaires ou analyses.
Pour conclure, le compte-rendu sera rajouté en fin de billet dès qu'il sera communiqué.
vidéo 1 :
question 1 - adoption des comptes rendus des séances des 17 décembre 2008 et 23 février 2009.
Contrairement à ce qui a été écrit précédemment, aucun commentaire ne sera fait sur cette question, plus particulièrement sur l'affaire de la vidéo évoquée par le maire. Ce dernier a prononcée en conseil un nombre incroyable de contre-vérités qu'il est nécessaire de dénoncer.
Un billet spécial sera mis en ligne ce week-end ou en tout début de semaine prochaine pour rappeler les faits, la procédure en cours, ... la vérité tout simplement.
Il est possible de consulter un billet déjà écrit à ce sujet en cliquant là.
conseil municipal d'Avranches 22 juin 2009 (1/6)
envoyé par francois50300. - Regardez les dernières vidéos d'actu.
vidéo 2 :
question 2 - travaux d'aménagement des locaux de la Poste - avenants relatifs aux lots n° 3, 5 et 6
question 3 - bassins de rétention des eaux pluviales dans le bassin versant du
ruisseau de Pivette - 1ère tranche de travaux - dossier de consultation
des entreprises
question 4 - restauration des oeuvres - demande de subventions
question 5 - Scriptorial : convention de billetterie avec la société "Détour et Découverte"
commentaires.
Les inondations en 2000 de la rivière la Pivette ont laissé de mauvais souvenir. C'est pourquoi pour y remédier, les communes d'Avranches, de Saint-Senier et de Saint-Martin-des-Champs vont construire 4 bassins de rétention des eaux de pluie. Le coût des travaux est estimé à 1.890.000€ réparti en trois tranches.
Le conseil a approuvé le dossier de consultation des entreprises et a autorisé le maire de Saint-Senier, maître d'ouvrage, à signer tous documents et engagements liées à ce dossier.
Les conseillers d'opposition réclament une nouvelle fois les chiffres de fréquentation du Scriptorial, musée des manuscrits du Mont-Saint-Michel, pour l'année 2008. Promesse a été faite qu'ils leur seront communiqués dans les plus brefs délais (dans les jours ou les semaines à venir).
conseil municipal d'Avranches 22 juin 2009 (2/6)
envoyé par francois50300. - L'info internationale vidéo.
vidéo 3 :
question 6 - découpage des 6 bureaux de vote par secteur géographique
commentaires : Jusqu'aux dernières élections européennes (juin 2009), la ville d'Avranches était divisée en 6 bureaux et leurs électeurs répartis selon l'ordre alphabétique.
Cette répartition alphabétique n'est pas légale. L'art L.17 du code électoral dispose "à chaque bureau de vote est affecté un périmètre géographique."
La majorité et l'opposition municipales divergent sur l'implantation géographique du bureau de vote.
La majorité souhaitant pour des questions pratiques le regroupement des 6 bureaux de vote en un même lieu (salle Victor Hugo), l'opposition préférant des bureaux de vote décentralisés dans chaque quartier.
Le débat autour de cette question a fait l'objet d'une vive réaction de la part du maire. Ce dernier menaçant une fois de plus ceux qui critiquent la ville d'Avranches de procès ...
conseil municipal d'Avranches 22 juin 2009 (3/6)
envoyé par francois50300. - L'info video en direct.
vidéo 4 :
question 7 - reconduction du dispositif carte Avranches sport/loisir/culture - année 200-2009
question 8 - coopération décentralisée : adoption d'un règlement et attribution d'une subvention à l'association AJC pour Madagascar
question 9 - subvention exceptionnelle au lycée Notre-Dame pour compétition de basket scolaire
question 10 - subvention exceptionnelle à l'association "lire et faire lire"
question 11 - subvention exceptionnelle à l'association "amis des vétérans américains"
conseil municipal d'Avranches 22 juin 2009 (4/6)
envoyé par francois50300. - L'info video en direct.
vidéo 5 :
question 12 - affaires scolaires : entrée dans le dispositif "un fruit pour la récré"
question 13 - participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
question 14 - participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association avec l'Etat
conseil municipal d'Avranches 22 juin 2009 (5/6)
envoyé par francois50300. - L'info internationale vidéo.
vidéo 6 :
question 15 - modification du tableau des effectifs - création d'un poste de rédacteur
question 16 - décision modificative n°1 - budget principal - exercice 2009
question 17 - compte administratif 2008 - budget principal et budgets annexes
question 18 - compte de gestion du trésorier - exercice 2008
question 19 - affectation des résultats 2008
question 20 - délégation au maire - article L-2122-22 et L 2122-23du Code Général des Collectivités Territoriales
commentaires : on apprend au cours de cette séance que la population d'Avranches est plus importante qu'annoncée il y a quelques mois : 8.938 habitants au lieu de 8.793. Ce supplément de 200 habitants augmente la dotation de l'Etat à la ville au titre de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) (question 16 - 2mn).
Le compte administratif - budget 2008 - a fait l'objet d'un échange entre conseillers
sur la question de l'imposition.
M. Morazin, de la majorité municipale, s'est félicité
de la stabilité de l'imposition à Avranches contrairement à d'autres
communes [qui l'ont augmentée]. Sur ce point Jean-Pierre Gouédard a
répondu que la majorité avait promis une baisse des impôts et non du
maintien.
M. Delaunay, adjoint aux finances, reconnait que l'imposition a
augmenté. Mais elle est la conséquence non d'une augmentation des taux
(définis par les collectivités territoriales) qui restent inchangé à
Avranches mais d'une valorisation de la base d'imposition (définie par
l'Etat). (question 16 - 29mn).
Par ailleurs, interrogé par l'opposition sur la toxicité du produit (à base de glysophate) servant à désherber les rues de la ville, André Bazin, premier adjoint, se veut rassurant : «les produits sont inoffensifs pour l'être humain» (question 16 - 33mn).
conseil municipal d'Avranches 22 juin 2009 (6/6)
envoyé par francois50300. - L'info internationale vidéo.
prochain conseil municipal : lundi 27 juillet 2009
compte-rendu succint de séance :
compte-rendu conseil municipal d'Avranches 22 Juin 2009
11 juin 2009
lundi 22 juin 2009 : dilemme pour le député-maire d'Avranches : conseil municipal à Avranches ou Congrès à Versailles
Alors que le député-maire d'Avranches Guénahaël Huet accueille en cette fin de journée Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, un communiqué de presse vient tout juste d'être publié sur le site internet de la présidence de la République qui va poser un dilemme à notre hôte.
le communiqué de presse :
«A l’occasion des élections européennes, les Français ont exprimé leurs convictions mais aussi leurs attentes.
Le Président de la République souhaite exposer les orientations qu’il leur propose tant pour ce qui est de notre politique européenne que pour ce qui concerne son projet économique et social.
A cette fin et après avoir consulté le Premier ministre et les Présidents des deux assemblées, il a décidé, en application de l’article 18 de la Constitution, de réunir le Parlement en Congrès, à Versailles, lundi 22 juin 2009.»
Le président Nicolas Sarkozy va convoquer les sénateurs et les députés à Versailles dans le cadre du Congrès pour exposer ses orientations concernant sa politique européenne et son projet économique et social le 22 juin prochain.
Or le 22 juin, un lundi, un conseil municipal est fixé à Avranches. Le troisième de l'année. Un record.
De mémoire de certains vieux avranchinais, on n'a rarement vu aussi peu de conseils municipaux à Avranches.
D'un conseil municipal mensuel, c'est tous les deux mois que les élus municipaux se retrouvent en réunions plénières depuis le début de l'année.
On peut s'interroger pourquoi. Des piste peuvent être avancées.
En autre le cumul des fonctions de député et président de la communauté de communes du canton d'Avranches qui l'empêche de suivre les dossiers de la ville. Peut-être existe-t-il d'autres explications?
En attendant que va faire notre maire lundi 22 juin?
Se rendra-t-il à Versailles pour écouter le message du Président de la République ou animera-t-il la réunion de conseil municipal à Avranches très attendu des élus et du bloggeur?
Après l'interdiction de filmer le conseil municipal le 30 mars 2009 (cf. dossier), interdiction manifestement illégale et qui fait l'objet actuellement d'un recours devant le Tribunal Administratif (un billet y sera consacré très prochainement), le bloggeur envisage de revenir à la session du 22 juin avec sa caméra pour restituer l'intégralité du conseil sur ce blog.
Ce dilemme sera vraisemblablement résolu par le député-maire.
Comme il est peu envisageable qu'il ne manque la convocation du Parlement réuni en Congrès, il y a fort à parier qu'il reportera la réunion du conseil municipal d'une semaine ou plus.
On est pas à un mois près ...
A suivre
sites et liens internet utiles :
- www.elysee.fr
- le Congrès (encyclopédie libre wikipedia)
- ...
28 avril 2009
compte-rendu du conseil municipal d'Avranches du lundi 30 mars 2009
Ci-après le compte-rendu officiel de la réunion du conseil municipal d'Avranches quelque peu houlouse du lundi 30 mars 2009.
Faute de temps, il m'est impossible de faire un compte-rendu exhaustif de la séance.
Néanmoins j'ai bon espoir que dans un avenir très proche j'aurai la possibilité de filmer la séance de conseil municipal et de la diffuser entièrement sur ce blog.
Patience donc.
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27 mars 2009
budgets primitifs 2009 et taux d'imposition à l'ordre du jour du conseil municipal d'Avranches - lundi 30 mars 2009
Lundi 30 février 2009 : second conseil municipal de l'année à Avranches.
Les points importants de la réunion : la présentation des budgets primitifs (budget principal et annexes), le vote des taux d'imposition et l'autorisation d'emprunts.
L'ordre du jour exaustif :
- avenant à passer avec l'entreprise Lainé TP dans le cadre de travaux de voirie et d'aménagements urbains - prix nouveau
- avenant n°2 au marché de réhabilitation du réseau AEP rue cour du Paradis - rue du Grand tertre - rue Eugène Béchet - chemin de Pivette - prix nouveau
- travaux de réseaux rue Valhubert et ses abords - constitution d'un groupement de commandes entre la ville et le CCA
- église Saint-Gervais - adoption du dossier de consultation des entreprises en procédure adaptée. Modification de la délibération du 17 novembre 2008.
- modification des compétences de la communauté de communes d'Avranches au titre de la mise en place d'un service de transport de proximité
- acquisition d'immeubles 11 rue d'Ormond
- personnel - création de postes d'emplois saisonniers pour l'été 2009
- personnel - fixation de la rémunération des agents d'animation et d'encadrement des différents accueils de loisirs
- participation de la ville au fonds de solidarité pour le logement (FSL) et au fonds d'aide aux jeunes en difficultés (FAJD)
- été 2009 - SIVU du gué de l'Epine - convention de mise à disposition de personnel dans le cadre de la gestion de l'accueil de loisirs
- acticités jeunesse - modification de tarif
- projet éducatif local : demande de financement du département dans le cadre du contrat de territoire
- Scriptorial : convention de partenariat avec SODETOUR
- Scriptorial : convention de collaboration avec l'Université de Caen Basse-Normandie et le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
- budget primitif 2009 - budget princiepal et budgets annexes
- budget primitif 2009 - vote des taux d'imposition
- budget primitif 2009 - autorisation à réaliser les emprunts
- délégation au maire - article L-2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- motion relative à la modernisation du tronçon Avranches / Dol de Bretagne de la ligne SNCF Caen-Rennes
infos pratiques :
Hôtel de ville, salle du conseil, 19h00, entrée libre.
13 mars 2009
compte-rendu du conseil municipal d'Avranches du lundi 23 février 2009
Ci-après le compte-rendu officiel du conseil municipal d'Avranches du lundi 23 février 2009
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