05 octobre 2016

conseil de communauté de Communes Avranches Mont-Saint-Michel, samedi 1er octobre 2016 - compte-rendu vidéos, tweets, ...

Samedi 1er octobre 2016 se tenait l'un des derniers conseils de communauté de Communes Avranches Mont-Saint-Michel avant la fusion au 1er janvier 2017 avec le futur EPCI dénommé Mont-Saint-Michel Normandie dont le territoire épousera le territoire du sud Manche.De la nouvelle intercommunalité, il en a été question notamment concernant la fiscalité et les compétences (deux premières questions).Les délégués communautaires avaient le choix entre un lissage sur 12 ans ou la neutralité fiscale. C'est la deuxième option qu'ont choisi les... [Lire la suite]

22 septembre 2016

dernière Commission Départementale de Coopération Intercommunale dans la Manche issue de la loi NOTRe - lundi 19 sept 2016

En l'espace de 4 ans seulement, le nombre de communautés de communes dans la Manche aura été divisé par 6, passant de 48 intercommunalités fin 2013 à 8 début 2017.Historique. Au 31 décembre 2013, le département de la Manche comptait 48 intercommunalitésDu 1er janvier 2014 au 31 décembre 2016, leur nombre a été réduit à 27 (25 Etablissements Publics de Coopération Intercommunale + 2 agglomérations (Cherbourg et Saint-Lô)), conséquence de la loi du 16 décembre 2010 relative à la réforme des collectivités territoriales. Au 1er janvier... [Lire la suite]
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04 octobre 2015

loi NOTRe et SDCI dans la Manche : réduction de 27 à 5 du nombre de Communautés de Communes

Mercredi 30 septembre 2015, le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (ci-après SDCI) de la Manche a été présenté à la Préfecture de Saint-Lô par la représentante de l'Etat Danièle Polvé-Montmasson (cf. photo à droite).Le projet prévoit de réduire de 27 à 5 le nombre des communautés de communes ou EPCI dans le département en application de la loi NOTRe du 7 août 2015 portant «Nouvelle organisation territoriale de la République».La loi oblige, sauf exception, les EPCI de moins de 15.000 habitants à se regrouper. Sur les 27... [Lire la suite]
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03 juin 2015

conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel samedi 6 juin 2015 - l'ordre du jour

Nouveau conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel ce samedi 6 juin 2015 en matinée.A l'ordre du jour des cessions de terrain, des avenants ou attributions de marchés publiques (notamment sur la collecte et traitement des déchets), des modifications des budgets annexes, ...Il sera aussi question de la salle de spectacle et des congrès. L'ancienne Communauté de communes d'Avranches, en octobre 2013, avait acté la faisabilité du projet et arrêté le choix du site. Les conseillers ont préféré le centre culturel... [Lire la suite]
04 avril 2015

conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel - samedi 28 mars 2015 - les vidéos et compte-rendu

Le conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel samedi 28 mars 2015 - les vidéos et le compte-rendu les vidéos : vidéo 1 Contrat de territoire 2015 - 2018 : approbation du programme d’actions et convention financière 2015 Règlement intérieur du conseil communautaire vidéo 2 Complexe équin : Convention de mise à disposition au profit de Normandie Cheval Endurance Déchets ménagers : Location et maintenance de bacs de collecte - avenant de prolongation de délai vidéo 3 Enseignement musical :... [Lire la suite]
14 mai 2014

ordre du jour du conseil de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel - samedi 17 mai 2014

Les 84 délégués de la communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel vont se retrouver samedi 17 mai 2014 au siège de l'EPCI, sis 1 rue Général Ruel à Avranches. Pour la troisième fois depuis l'élection du 23 mars dernier. Au programme de la matinée, principalement, l'élection de représentants à de nombreux syndicats mixtes (Pays de Mont-Saint-Michel, Manche Numérique, espace littoraux, Couesnon aval, Baie Bocage), à un syndicat intercommunal, au SIRTOM, à deux conseils de surveillance d'hôpitaux (Avranches-Granville... [Lire la suite]
07 mai 2014

conseil de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel - vendredi 24 avril 2014 - présidences de commissions & indemnités

Le premier conseil de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel d'après l'élection du bureau (le président et les 15 vice-présidents) a eu lieu le vendredi 25 avril 2014 (lire ici) au siège de l'intercom, rue général Ruel à Avranches.Les présidences de commissions au sein de l'Intercom sont connues. Pour info, il semblerait que les deux Vice-Présidents de la commune d'Avranches (Philippe Droullours et Peggy Cochat) aient eu connaissance de leurs attributions peu de temps avant le conseil ... Ces présidences de commissions... [Lire la suite]