21 février 2017

conseil de Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie • Isigny-le-Buat • jeudi 23 février 2017 - l'ordre du jour

Une fois n'est pas coutume, le conseil de Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie (ci-après CAMSMN) se réunira un jeudi, le jeudi 23 février 2017.Mais le lieu ne change pas, l'assemblée se réunira toujours à Isigny-le-Buat, à l'espace culturel. 28 questions sont inscrites à l'ordre du jour, touchant les sujets les plus divers, seront débattues et adoptées par les 158 élus.L'ordre du jour est rappelé ci-après. pratique :conseil de Communauté d'agglomérationIsigny-le-Buat, espace cultureljeudi 23 février... [Lire la suite]

27 octobre 2016

conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel samedi 29 octobre 2016 - l'ordre du jour

Avant dernier conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel (ci-après CCAMSM) ce samedi 29 octobre 2016 avant l'intégration au 1er janvier 2016 dans le nouvel EPCI dénommé Mont-Saint-Michel Normandie qui regroupera les autres intercommunalités du sud Manche : le Mortainais, Saint-Hilaire du Harcouët, Saint-James et Val de Sée (Brécey).Au menu de la séance 23 questions intéressant l'urbanisme, l'assainissement collectif, les déchets ménagers ou les finances.A l'occasion de ce conseil, le lauréat du concours de maitrise... [Lire la suite]
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31 mars 2012

ordre du jour du conseil municipal d'Avranches (50) - mercredi 4 avril 2012

Habituellement fixé le lundi, le prochain conseil municipal à Avranches se réunira exceptionnellement un mercredi, le 4 avril 2012.Il sera le conseil le plus important de l'année puisqu'il sera présenté le budget primitif et les budgets annexes 2012. A cette occasion, les élus voteront aussi les taux d'imposition et les autorisations d'emprunts.Avranches, Hôtel de Ville, salon d'honneur (1er étage), lundi 4 avril 2012, 19h00, entrée libre l'ordre du jour : Question n° 1Redevance d'occupation du domaine public : ouvrage des réseaux... [Lire la suite]
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27 mars 2009

budgets primitifs 2009 et taux d'imposition à l'ordre du jour du conseil municipal d'Avranches - lundi 30 mars 2009

Lundi 30 février 2009 : second conseil municipal de l'année à Avranches. Les points importants de la réunion : la présentation des budgets primitifs (budget principal et annexes), le vote des taux d'imposition et l'autorisation d'emprunts.L'ordre du jour exaustif : avenant à passer avec l'entreprise Lainé TP dans le cadre de travaux de voirie et d'aménagements urbains - prix nouveau avenant n°2 au marché de réhabilitation du réseau AEP rue cour du Paradis - rue du Grand tertre - rue Eugène Béchet - chemin de Pivette - prix... [Lire la suite]
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15 décembre 2008

ordre du jour du conseil municipal d'Avranches du mercredi 17 décembre 2008

Dernier conseil municipal de l'année 2008 ce mercredi 17 décembre. initialement prévu le lundi 15 décembre lors du précédent conseil municipal, la séance de décembre a été décalée entre-temps au mercredi suivant. L'explication vraisemblable est la convocation ce jour du député-maire UMP d'Avranches Guénhaël Huet avec d'autres parlementaires de la majorité parlementaire au palais de l'Elysée au sujet de la proposition de loi sur le travail du dimanche; texte défendu par le chef de l'Etat Nicolas Sarkozy et critiqué par certains... [Lire la suite]
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26 septembre 2008

ordre du jour du conseil municipal d'Avranches du lundi 29 septembre 2008

Rentrée politique à Avranches ce lundi 29 septembre 2008. Le conseil municipal se réunira à l'hôtel de ville à 19h00 (entrée libre).14 points seront à l'ordre du jour de la séance (cf. ci-après). l'ordre du jour :(pour une meilleure lisibilité du document, cliquer sur le bouton à droite de la barre de menu, puis cliquer sur le bouton "+" de la nouvelle barre de menu)       ordre du jour du conseil municipal d'Avranches du 29 septembre 2008 - Upload a Document to... [Lire la suite]
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