ordre du jour du conseil municipal d'Avranches - lundi 18 octobre 2009

Premier conseil municipal de la rentrée et cinquième de l'année lundi 19 octobre prochain à Avranches.
A l'ordre du jour les questions suivantes :

1. adoption du compte-rendu de la séance du 22 juin 2009
2. autorisation à l'office public Manche Habitat pour la création de 6 logements au 1er étage de l'immeuble la Poste sis au 40 rue Saint-Gervais
3. restauration du bas-relief classé de l'église Saint-Saturnin - demande de subvention
4. travaux d'aménagement de la Poste
5. aménagement de la prise d'eau "la Braize"
6. personnel - régime indemnitaire - revalorisation de l'indemnité spéciale mensuelle de la fonction de police municipale
7. adoption du projet éducatif et social local pour la période de 2010 - 2013
8. indemnités aux anciens musiciens et sapeurs-pompiers
9. indemnité au receveur municipal
10. répartition de l'enveloppe de subventions aux clubs sportifs

début de séance de conseil à 19h00, au premier étage de l'Hôtel de ville. Entrée libre.