ordre du jour du conseil municipal d'Avranches (50) - lundi 27 février 2012

L'ordre du jour du second conseil municipal à Avranches (50) qui se déroulera lundi prochain, 27 février 2012, monte en charge si l'on compare aux deux précédents (cf. bit.ly/y1xPVO) 
Pas moins de 20 questions y seront abordées. Une séance marathon en perspective. Les deux batteries du camescope ne seront pas de trop.

Le temps fort sera le débat d'orientation budgétaire (DOB) (question 19) imposé par la loi (article L. 2312-1 du Code général des collectivités locales) pour les communes de plus de 3 500 habitants. Le DOB doit obligatoirement être organisé dans les 2 mois qui précèdent le vote du budget primitif.
Toujours dans le domaine budgétaire, les autres points marquants seront les votes des comptes administratifs (budget principal, budgets annexes, ..) de l'année 2011 (questions 16 à 18). Accesoirement seront aussi adoptés le nombre et la rémunération des salariés saisonnniers, différentes mesures concernant le Scriptorial, des dossiers relatifs aux travaux en cours ou à venir (théâtre, courts de tennis, base de canoë-kayak, usine à eaux Avranches-Granville, ...)

Avranches, Hôtel de Ville, salon d'honneur (1er étage), lundi 27 février 2012, 19h00, entrée libre

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l'ordre du jour :

Question n°1
Adoption du compte rendu de la séance du 23 janvier 2012

Question n°2
Nomination d’un conseiller municipal aux commissions affaires scolaires et jeunesse

Question n°3
Théâtre – Approbation du Dossier Consultation des Entreprises (DCE) concernant la restauration et l’aménagement du centre culturel et son théâtre

Question n°4
A : Alimentation en eau potable Avranches – Granville : passation du marché d’assistance à maitrise d’ouvrage B : Syndicat mixte de production d’eau potable du Granvillais et de l’Avranchin – modification des statuts

Question n°5
Adoption des statuts de la structure regroupant les collectivités productrices et distributrices d’eau potable de la Manche

Question n°6
Construction d’une base nautique de canoë kayak : avenants aux marchés de travaux

Question n°7
Réfection des courts de tennis : présentation du dossier consultation des entreprises (DCE)

Question n°8
Achat de terrain SNCF

Question n°9
Demande de subvention – réserve parlementaire

Question n°10
Scriptorial – Convention de partenariat

Question n°11
Autorisation de signature Contrat Enfance Jeunesse

Question n°12
Spectacle de variétés : tarifs hors abonnement

Question n°13
Scriptorial : Fixation de nouveaux tarifs de produits boutique

Question n°14
Bibliothèque virtuelle université de CAEN – répartition de la subvention

Question n°15
Ressources humaines – Emplois saisonniers – été 2012 – Détermination du nombre de postes, fixation de la rémunération

Question n°16
Compte administratif 2011 – Budget principal – Budgets annexes (réseau d’eau, activités assujetties à la TVA) – Caisse des écoles

Question n°17
Compte de gestion du Trésorier

Question n°18
Affectation des résultats de l’exercice 2011 – Budget principal – Budgets annexes (réseau d’eau, activités assujetties à la TVA) – Caisse des écoles

Question n°19
Débat d’orientation budgétaire

Question n°20
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

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François Groualle - avranches.infos
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