conseil municipal du 8 octobre 2012 à Avranches - compte rendu vidéos

Ci-après la séance du conseil municipal d'Avranches du 8 octobre 2012 en vidéos.
Quelques commentaires devraient être publiés très prochainement.
En début de séance, un hommage a été rendu à M. Jean Leroy décédé ce lundi à l'âge de 92 ans .
Pendant sa vie active, il a été à la tête de l'entreprise de matériels agricoles bien connue dans la région mais aussi conseiller municipal (1977-1983 sous l'ère Léon Jozeau-Marigné), puis adjoint chargé de l'artisanat et du tourisme (1983-1989 - maire Fernand Le Prieur) à Avranches.
L'inhumation se déroulera à Ponts le vendredi 12 octobre 2012 à 15h30 à l'église Saint-Etienne.

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1. Acquisition d’une parcelle de terrain rue Saint Anselme
2. Restauration du tableau de la basilique Saint-Gervais – demandes de subventions
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3. Mutualisation de services avec la Communauté de Communes –Création d’un bureau d’étude et d’un service communication communs
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4. Projet de fusion des Communautés de Communes – Fixation du périmètre du nouvel EPCI
5. Projet de dissolution du SIVU du Gué de l’Epine
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6. Présentation du projet de schéma de cohérence territoriale
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7. Révision des tarifs de l’accueil collectif de loisirs 3-6 ans et 6-12 ans
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8. Subvention de fonctionnement à la société d’archéologie d’Avranches, Mortain et Granville
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9. Ressources humaines – fixation d’un ratio « promus / promouvables » pour le nouvel échelon spécial de catégorie C (hors filière technique)
10. Ressources humaines – Avenant au contrat à durée indéterminée d’enseignante à l’école d’arts plastiques
11. Ressources humaines – Mise en place d’une charte de l’action sociale par le Comité National d’Action Sociale (CNAS) – désignation du délégué élu
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12. Décision modificative n° 2 – Budget annexe des activités soumises à la TVA
13. Décision modificative n° 3– Budget principal de la Ville d’Avranches
14. Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
vidéo :

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François Groualle - avranches.infos
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