ordre du jour du conseil de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel - samedi 11 janvier 2014

Un conseil de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel se déroulera samedi 11 janvier 2014 à 10h00, au Centre Administratif, 1 rue Général Ruel

l'ordre du jour :
1. Communauté de communes Avranches – Mont Saint Michel : restitution de compétences
2. Commissions permanentes : constitution
3. CLECT : constitution
4. Fiscalité : TEOM avec zonages
5. Budget assainissement collectif : versement d’une avance de trésorerie
6. Assainissement non collectif : tarifs
7. Bibliothèques : acquisition d’ouvrages avant le vote du budget primitif et affectation comptable
8. Transfert marchés publics
9. Centre d’exploitation à Avranches : avenant au marché de travaux
10. Les Fanils au Mont Saint Michel : convention avec la Gendarmerie Nationale et les Monuments Historiques
11. Fixation du régime indemnitaire
12. Protection sociale complémentaire des agents : participation employeur
13. Personnel : indemnité de déplacement
14. Organisme d’action sociale : adhésion au CNAS
15. Médecine du travail : adhésion SISTM

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François Groualle - avranches.infos
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