ordre du jour du conseil de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel - jeudi 24 avril 2014

A peine le bureau (le président et les 15 vice-présidents) élu vendredi 18 avril 2014 (lire ici), le conseil de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel se réunira de nouveau vendredi 25 avril 2014 au centre administratif, sis 1 rue Général Ruel à Avranches.

L'ordre du jour :

1. Président : délégations
2. Indemnités de fonction : président et vice-présidents
3. Syndicat mixte du SCOT du Pays de la Baie du Mont Saint Michel : modification des statuts
4. Syndicat mixte Couesnon Aval : modification des statuts
5. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées : mise en place
6. Pole Equin à Dragey-Ronthon: avenant aux marchés de travaux
7. Voirie : conventions financières
8. Personnel : modification du tableau des effectifs
9. Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi : poste d’adjoint technique
10. Enseignement musical : convention d’objectifs et de moyens avec le Conseil Général
11. Enseignement musical : école de musique de Ducey - versement d’avance sur subvention
12. Carte d’Achat Public : mise en place
13. Bec d’Andaine à Genêts : détermination des tarifs du parking et des sanitaires
14. Transports de proximité assurés à la demande : avenant à la convention avec le Conseil Général
15. Dispositif Chéquier Loisirs CAF : conventions
16. Subventions : Avenants de transfert

pratiques :
vendredi 25 avril 2014 à 18h00
centre Administratif - 1 rue Général Ruel
entrée libre

site internet : www.cc-avranches.fr

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François Groualle - avranches infos
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