conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel samedi 28 mars 2015 - l'ordre du jour

Les 82 délégués de la Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel se retrouveront samedi 28 mars 2015, 09h30, au Centre Administratif, sis 1 rue Général Ruel à Avranches, pour discuter et délibérer de 21 questions inscrites à l'ordre du jour.
On rappelera que l'accès au conseil communautaire est libre.

l'ordre du jour :

    1.    Contrat de territoire 2015 - 2018 : approbation du programme d’actions et convention financière 2015
    2.    Règlement intérieur du conseil communautaire
    3.    Complexe équin : Convention de mise à disposition au profit de Normandie Cheval Endurance
    4.    Déchets ménagers : Location et maintenance de bacs de collecte - avenant de prolongation de délai
    5.    Enseignement musical : convention d’objectifs et de moyens avec le Conseil Général
    6.    EPN : convention avec Manche Numérique 2015-2017
    7.    EPN de Ducey : approbation du bilan financier 2014
    8.    Activités enfance à Ducey : approbation du bilan financier 2014
    9.    Pôle Enfance Culture à Isigny le Buat : acquisition de matériel et mobilier divers (suite)
    10.    Base de loisirs La Mazure : avenant de prolongation à la Délégation de Service Public
    11.    Travaux d’assainissement à Isigny le Buat : convention de groupement de commandes
    12.    Travaux d’assainissement à Avranches : convention de groupement de commandes
    13.    Personnel : Mutualisation : Services communs
    14.    Finances : Attribution des subventions aux associations
    15.    Finances : Adoption du compte de gestion 2014 du budget principal et des budgets annexes
    16.    Finances : Adoption du compte administratif 2014 du budget principal et des budgets annexes
    17.    Finances : Affectation des résultats 2014 du budget principal et des budgets annexes
    18.    Finances : Création du budget annexe « pépinière d’entreprises » et assujettissement à la TVA
    19.    Finances : Adoption du Budget primitif 2015 du budget principal et des budgets annexes
    20.    Finances : Vote des taux de fiscalité directe locale
    21.    Finances : Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

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sites et ou liens internet utiles :

• communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel
• ...

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François Groualle - avranches infos
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