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conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel samedi 19 décembre 2015 - l'ordre du jour
Samedi 19 décembre 2015, dernier conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel (ci-après CCAMSM) de l'année.
A l'ordre du jour, 26 questions intéressant des sujets aussi divers que l'urbanisme (PLU intercommunal), l'Office de tourisme intercommunal, les finances publiques, les chemins de randonnée, la Gendarmerie, l'assainissement collectif, le contrat de territoire, ...
Plus précisement seront abordés deux sujets qui feront l'actualité en 2016 : le complexe culturel d'Avranches et la participation financière de la CCAMSM au Tour de France 2016.
Sur le premier point, le complexe culturel qui serait installé sur le site du théâtre comprendrait une salle événementielle et de spectacle (d'une capacité de 350 à 1200 personnes), une médiathèque, une école de musique, une salle d’arts plastiques, des salles de réunions mutualisées et quelques bureaux pour les services communautaires.
Le montant estimatif des travaux de constructions approcherait 14,150 millions d'euros HT, ??? TTC.
Les 82 élus communaitaires devront se prononcer sur le préprogramme et le lancement du concours d'architectes ...
Quant au deuxième, le maire d'Avranches aura la réponse à sa question posée au précédent conseil (lire ici), 144.000€ devrait être versées par la CCAMSM à l'organisation du Tour de France dans la Manche. Reste à savoir au titre de quelle compétence ...
Pratique.
Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel
Centre Administratif - 1 rue Général Ruel
Samedi 19 décembre 2015 à 09h30
entrée libre
l'ordre du jour :
- Urbanisme : Prescription du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
- Urbanisme : Elaboration du PLUi - attribution et signature du marché
- Réseau de chaleur : avenant au contrat de Délégation de Service Public
- Fourniture et acheminement d’électricité : attribution et signature marché
- Saison culturelle : demande d’avance de subvention Jazz en Baie
- Tourisme : Convention cadre avec l’Office de Tourisme Intercommunal
- Ressources Humaines : Mise à disposition individuelle d’agent dans le cadre de la création de l’EPIC
- Complexe culturel d’Avranches : Validation du pré-programme et autorisation de lancement du concours de maîtrise d’œuvre
- Salle de sports de Pontorson : rémunération définitive du maître d’œuvre
- Salle de sports de Sartilly : avenant aux marchés de travaux
- Gendarmerie de Ducey : révision du loyer
- Gendarmerie de Sartilly : renouvellement du bail
- Déchets : avenant au marché de transport, valorisation et élimination des ferrailles (Pontorson)
- Chemins de randonnée : convention d’entretien des voies vertes avec le CD50
- Assainissement collectif : résiliation du marché de contrôle des branchements à St Jean le Thomas
- Assainissement collectif : attribution du marché de travaux Place Carnot à Avranches
- CLIS Avranches : participation des collectivités situées hors territoire de la CCAMSM aux frais de fonctionnement
- Finances : décisions modificatives des budgets 2015
- Finances : création d’une autorisation de programme et crédits de paiement « construction de la salle
de sports de Pontorson »
- Finances : création d’une autorisation de programme et crédits de paiement « construction d’un complexe culturel »
- Finances : participation financière aux communes de Beauvoir et de Pontorson
- Tour de France : convention de participation financière
- Finances : détermination des tarifs applicables au service commun « autorisation du droit des sols »
- Finances : création du budget annexe « gendarmerie d’Avranches » et demande d’assujettissement à la TVA
- Finances : adoption des budgets primitifs 2016 du budget principal et des budgets annexes
- Contrat de territoire : convention financière 2016
sites et/ou liens internet utiles :
- Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel (site officiel)
- ...
François Groualle - avranches infos
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