AG Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel 11/01/2014 : compte-rendu + vidéos

15 janvier 2014

AG Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel 11/01/2014 : compte-rendu + vidéos

Depuis le 1er janvier 2014, une nouvelle communauté de communes est officiellement née. Elle regroupe les anciennes communautés de communes d'Avranches, Ducey, Isigny-le-Buat, Pontorson plus quelques communes de l'intercom de Sartilly et de la Haye-Pesnel.
Elle comprend 52 communes, représentant un bassin de population d'environ 45.000 habitants (lire ici)

Samedi 11 janvier 2014, un conseil de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel s'est déroulé au siège de l'EPCI, rue général Ruel à Avranches.
Ce conseil est composé 82 délégués communautaires.

Parmis les sujets inscrits à l'ordre du jour (lire ici), quelques uns retiennent l'attention.

Le nombre de commissions permanentes a été arrêté. Ils sont fixés à 15.
En vertu de l'article L??? du Code Général des Collectivité Territoriales, le conseil de communauté dispose de la faculté d'organsier ses travaux au sein des commissions spécialisées permanentes ou occasionnelles qui seront, notamment, en charge d'étudier les questions soumises au conseil. Les commission ne peuvent statuer sur les affaires concernant les Communauté de communes et les propositions faites par les commissions n'engagent donc pas le conseil de communauté.

Le président Guénhaël Huet souhaitant répartir les responsabilités n'a pas souhaité que les 15 vice-présidents (lire ici) soient à la tête d'une commission. Ils seront néanmoins chacun membre d'une entre-elles.
Les spécialités des vice-présidents :