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25 mars 2008

conseil municipal d'Avranches du mercredi 26 mars : l'ordre du jour

mairie_AvranchesDemain, mercredi 26 mars, sera le second conseil municipal d'après élections municipales.
Par son ordre du jour, il est la continuation du premier conseil du 14 mars où ont été élu le maire et ses adjoints, formant la municipalité.

ordredujourEn effet, l'assemblée demain élira ses représentants aux différents organismes et structures publics ou para-publics.
Ci-après la liste :

  • élection de délégués au sein des groupements intercommunaux
    - Communautés de communes,
    - SIVU du Gué de l'Epine
  • élections des membres des commissions légales
    - élections des membres de la commission d'Appel d'Offres
    - mise en place de la commission communale des impôts directs
    - fixation du nombre de membres au Comité Technique Paritaires (CTP)
    - fixation du nombre de membres au Comité d'Hygiène et de Sécurité (CHS)
    - Conseil d'Administration du CCAS
  • élections des représentants aux Conseil d'Administration et instances diverses :
    - Hôpital Avranches-Granville
    - caisse des écoles
    - comité de gestion des oeuvres sociales des collectivités territoriales de la Manche
    - commission de révision de la liste électorale
    - commission communale pour l'accessibilité
    - l'Institut Médico Educatif (IME)
    - l'Etablissement de Travail Protégé (ETP)
    - association des aides aux mères
    - établissements scolaires :
    • Conseil d'Administration : lycée Littré, collège Challemel Lacour, école libre, ....
    • Conseil d'Ecole : écoles élémentaires Pierre Mandès-France et Parisy, écoles maternelles rue du Dr Gilbert, rue de Verdun et Parisy
    - conseil départemental de l'aide juridique.
  • mise en place des commissions permanentes :
    1. affaires sociales - enseignements
    2. affaires sociales
    3. fêtes - marchés - cérémonies
    4. finances
    5. intercommunalité
    6. jeunesse
    7. jumelage - échanges - coopération décentralisée
    8. personnel
    9. sport et culture
    10. tourisme
    11. urbanisme et travaux - environnement - espaces verts

Seront abordés en fin de conseil les délégations au maire en vertu de l'article L 2122.22 du code général des collectivités territoriales, les indemnités de fonction des maire et adjoints et le recrutement d'un collaborateur de cabinet, suite au prochain (?) départ en retraite de Mme Legendre.

L'ordre du jour du conseil municipal peut être consulté ou téléchargé (fichier pdf) en cliquant ici.

Le Conseil Municipal débutera à 19h00. Entrée libre.

Le compte-rendu de réunion dans les tous prochains jours.

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