conseil de Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie • Isigny-le-Buat • mercredi 29 mars 2017 - l'ordre du jour

27 mars 2017

conseil de Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie • Isigny-le-Buat • mercredi 29 mars 2017 - l'ordre du jour

Le conseil de Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie (ci-après CAMSMN) se réunira pour la 5ème fois de l'année ce mercredi 29 mars 2017 à l'espace culturel d'Isigny-le-Buat à 19h45.
A retenir notamment de l'ordre du jour, l'adoption des budgets primitifs 2017 du budget principal et des budgets annexes.

Depuis le conseil du 23 février 2017, l'administrateur du blog avranches infos n'est plus présent aux séances du conseil et par conséquent ne les filme plus, ces dernières étant dorénavant captées par le service communication de l'intercommunalité; vidéos disponibles sur le compte youtube de la CAMSMN.
En conséquence, les séances ne font plus l'objet d'un compte-rendu sur ce blog.

pratique :
conseil de Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie
mercredi 29 mars 2017 à 19h45
salle de l’Espace Culturel, 20 rue Saint-Exupéry 50540 Isigny-le-Buat
entrée libre

photo : archive séance CAMSMN 30-01-2017

l'ordre du jour :

1.   Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 23 février 2017
   2.   Statuts : modification des statuts de la Communauté d’agglomération
   3.   Syndicat Départemental d’Energies de la Manche : désignation de 4 représentants
   4.   SEML Innovation Développement Bio Matériaux : désignation de 2 administrateurs
   5.   Manche Numérique : désignation d’un représentant titulaire et un représentant suppléant au titre de la compétence « Bâtiments d’intérêt syndical »
   6.   Association NOVEA : désignation de représentants
   7.   Association d’Exploitation du Centre d’Entraînement de Dragey : désignation des représentants
   8.   Mission Locale du Bassin d’emploi Granvillais : désignation de représentants
   9.   Comité Local pour le logement autonome des Jeunes : désignation de 8 représentants
   10.   Initiative Pays de la Baie : désignation des représentants
   11.   Désignation des membres de la CIID (Commission Intercommunale des Impôts Directs)
   12.   Développement économique : Mise en place du dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprises
   13.   Zone d’activités du Carrefour des Biards à Isigny-le-Buat : versement d’une indemnité d’éviction à M. Gasnier dans le cadre de la cession d’un terrain à l’entreprise LIGER
   14.   Complexe équin à Dragey-Ronthon : acquisition de terrains pour les allées cavalières
   15.   Maison de santé de Ducey : signature de marchés
   16.   Fourniture et acheminement d’Electricité : avenant au marché
   17.   Ressources Humaines : Création des emplois fonctionnels
   18.   Ressources Humaines : Information sur la fin des emplois fonctionnels
   19.   Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs
   20.   Finances : avance sur subvention à l’association « les petites canailles »
   21.   Finances : reprise des résultats du budget principal et du budget annexe Abattoirs de la CDC St Hilaire
   22.   Finances : Affectation des résultats 2016 du budget principal et des budgets annexes
   23.   Finances : adoption des budgets primitifs 2017 du budget principal et des budgets annexes
   24.   Urbanisme : Plan local d’urbanisme de Genêts – Approbation
   25.   Urbanisme : Plan local d’urbanisme de Dragey-Ronthon – Approbation
   26.   Urbanisme : Plan local d’urbanisme de Saint-Jean-le-Thomas – Approbation
   27.   Prospective : Appel à projets régional « deuxième reconstruction des centres villes de Normandie
   28.   Assainissement : Autorisation de principe pour le lancement d’une DSP du système d’assainissement collectif du Val Saint Père
Présentation des décisions prises dans le cadre de la délégation au Bureau
Présentation des décisions prises dans le cadre de la délégation au Président