ordre du jour du conseil municipal du lundi 9 décembre 2013 à Avranches (50)

6 décembre 2013

ordre du jour du conseil municipal du lundi 9 décembre 2013 à Avranches (50)

Lundi 19 décembre 2013, un conseil municipal se tiendra à Avranches. Le dernier de l'année.
L'ordre du jour de l'assemblée délibérante comportera 16 points.
Deux attirent plus particulièrement l'attention.
Le premier intéresse le système de vidéosurveillance imposé par l'actuel maire Guénhaël Huet, adopté en conseil municipal en septembre 2011 et qui deux ans plus tard est en cours de déploiement (photo en bas à droite), pour un coût de 105.000€ HT hors frais de maintenance.
Un billet plus complet sur ce dossier devrait être publié quand les 9 caméras prévus seront opérationnelles.
Le deuxième concerne le transfert de la compétence tourisme de la ville d'Avranches vers la nouvelle intercommunalité - la communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel - le 1er janvier 2014.
On serais curieux de savoir si l'adjoint en charge du tourisme et de la communication, Jean Dauvin, verra son indemnité réduite de 50% suite à ce transfert.

l'ordre du jour :

question 1 - adoption du compte rendu de la séance du 23 septembre 2013
question 2 - demande de subvention au titre des amendes de police (travaux rue Commandant Bindel)
question 3 - demande de subvention dans le cadre de la coopération décentralisée
question 4 - dispositif de vidéoprotection urbaine : adoption d'un règlement intérieur
question 5 - déclassement d'une emprise du domaine public rue Pierre de Coubertin
question 6 - transfert de la compétence tourisme - Espace Public Numérique (EPN) et mises à disposition de la communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel
question 7 - mise à disposition de personnels et de services à la communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel
question 8 - création d'un poste d'adjoint administratif 2ème classe
question 9 - généralisation de l'entretien professionnel dans les services
question 10 - renouvellement de la convention relative à la mission d'inspection en hygiène et sécurité
question 11 - constitution en commun avec le CCAS d'un comité technique et d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
question 12 - versement de l'indemnité spéciale mensuelle de fonction des agents, des chefs de service et des directeurs de police municipale
question 13 - remise gracieuse et décharge de responsabilité du régisseur de la régie de recettes pour la restauration scolaire
question 14 - caution - régularisations de 1997 à 2004
question 15 - décision modificative n°4 - budget principal de la ville d'Avranches
question 16 - décision modificative n°2 - budget annexe des activités soumises à la TVA

pratique :
Avranches, Hôtel de ville, lundi 9 décembre 2013
salle de conseil, 19h00
entrée libre