conseil de communauté de Communes Avranches Mont-Saint-Michel, samedi 10 octobre 2015 - compte-rendu vidéos, tweets, ...

31 octobre 2015

conseil de communauté de Communes Avranches Mont-Saint-Michel, samedi 10 octobre 2015 - compte-rendu vidéos, tweets, ...

Les élus de la communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel (CCAMSM) se sont réunis samedi 10 octobre 2015 au siège de la collectivité, rue Général Ruel à Avranches.
Parmis les 31 questions inscrites à l'ordre du jour, on relevera quelques points.
Ils concernent les éventuelles pénalités de retard sur les travaux en cours, la résiliation de marchés publics liés aux dysfonctionnements de conteneurs de déchets ménagers, la création d'un office de tourisme intercommunal, ...
D'autres points sont aussi relevés via quelques tweets publiés sur le compte twitter du blog. Ils peuvent êtres lus ci-après.
Les réponses sont apportées à la lecture des vidéos et du compte-rendu officiel publiés en fin de ce post.

Quelques jours, après la publication par la Préfecture du nouveau Schéma Départemental de Coopération Intercommunal réduisant de 27 à 5 le nombre d'intercommunalités (lire ici), ce sujet n'a fait l'objet d'aucun débat au cours de la séance.
Il devrait l'être vraisemblablement lors du prochain conseil communautaire.
En fin de séance, une motion contre la baisse des dotations de l'Etat a été adoptée par les élus communautaires.
Une demande d'excuses a été adressée par un conseiller d'Avranches Christian Cossec auprès du président et député Guénhaël Huet suite à sa tribune intitulée «le bal des faux culs» et publiée dans la presse et son blog après le rejet par la CCAMSM de son projet de référendum sur les barrages sur la Sélune (lire ici).
«Je ne retire rien, c'est ma liberté de m'exprimer» déclare l'intéressé. Question suivante ...

résumé de la séance via twitter :

réunion de communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel ce matin à Avranches 31 questions à l'ordre du jour pic.twitter.com/bm89aHoYd8
— avranches infos (@avranches_infos) 10 Octobre 2015

dispositif expérimental pour protéger le trait de côte St Jean-le-Thomas / Dragey-Ronthon voté par l'EPCI Avranches pic.twitter.com/Arz1aKb5ok
— avranches infos (@avranches_infos) 10 Octobre 2015

budget en cours EPCI Avranches Mont-Saint-Michel 2015 fonctionnement 28,8M€ investissement 17,2M€ #CCAMSM
— avranches infos (@avranches_infos) 10 Octobre 2015

les élus de la #CCAMSM adopte les nouveaux critères de l'appréciation professionnelle des agents de l'EPCI : compétence, responsabilité, ...
— avranches infos (@avranches_infos) 10 Octobre 2015

création d'un office de tourisme intercommunal sur le territoire de la #CCAMSM sous forme d'EPIC (Etablt Public Industriel & Commercial)
— avranches infos (@avranches_infos) 10 Octobre 2015

brochure touristique relative à l'hébergement commune sur l'ensemble du territoire de la #CCAMSM Interrogation sur l'épaisseur du document
— avranches infos (@avranches_infos) 10 Octobre 2015

taxe de séjour et la problématique du stationnement sauvage des camping-cars qui ne s'acquittent pas de ladite taxe #CCAMSM #concurrence
— avranches infos (@avranches_infos) 10 Octobre 2015

Motion contre la baisse des dotations de l'Etat soutenu par l'AMF adoptée par l'EPCI Avranches Mont-Saint-Michel #CCAMSM
— avranches infos (@avranches_infos) 10 Octobre 2015

Demande d'excuses auprès de Guenhaël Huet suite à sa tribune "bal des faux-culs" en juillet "Je ne retire rien à ce que j'ai écrit" #CCAMSM
— avranches infos (@avranches_infos) 10 Octobre 2015

hallucinant! Aucun débat sur le Shéma Départemental de Coopération Intercommunale lors de l'EPCI Avranches ce matin #SDCI #CCAMSM
— avranches infos (@avranches_infos) 10 Octobre 2015

vidéo 1
les questions :

SAGE de la Sée et des Côtiers Granvillais : Désignation d’un représentant à la CLE
Commission pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CAPH) : constitution de la commission
Pôle Métropolitain: Extension à des EPCI bas-normands, au Conseil Régional et aux conseils départementaux
Salle de sports Ducey : avenants aux marchés de travaux
Complexe sportif de Sartilly : autorisation de signature des marchés
Salle de sports de Pontorson : validation APD et détermination du montant définitif de rémunération de la maîtrise d’œuvre

vidéo 2
les questions :

ACM de Plomb-Tirepied et La Haye-Pesnel : Attribution de subventions
Projet éducatif local : reversement des subventions perçues
Lecture publique : demandes de subventions pour le fonds DVD à Isigny-le-Buat
Lecture publique : demandes de subventions pour l’informatisation du réseau des bibliothèques
Pôle enfance-culture à Isigny-le-Buat : attribution d’un nom à l’équipement

vidéo 3
les questions :

Déchets : TEOM - exonération des professionnels
Déchets : maintenance des conteneurs-attribution du marché
Déchets : résiliation des marchés de fourniture de conteneurs (ancienne Cté de Communes de Ducey et ancienne commune d’Isigny-le-Buat)
Assainissement collectif à Saint-Jean-le-Thomas : Travaux de conformité des branchements non conformes - Attribution du marché
Assainissement collectif à Plomb et Sainte-Pience : Travaux de raccordement au réseau de collecte des eaux usées en domaine privé - Attribution du marché
Assainissement collectif Isigny-le-Buat : Groupement de commandes

vidéo 4
les questions :

Milieux aquatiques : Attribution d’une subvention pour des travaux d’aménagement du marais du Vergon
Littoral : Erosion dunaire de Saint-Jean-le-Thomas - demande de subvention pour la mise en place d’un ouvrage pilote
Urbanisme : appel à projets Trame verte et bleue – Approbation du projet et du plan de financement
Développement numérique : adhésion à la SEM Innovance

vidéo 5
les questions :

Finances : budget général et annexes - admissions en non-valeur
Budget général et budgets annexes : décisions modificatives
Finances : assujettissement à la TVA des frais de gestion versés par le concessionnaire dans le cadre de la D.S.P. de la chaufferie bois

vidéo 6
les questions :

Personnel : Modification du tableau des effectifs
a) Heures des enseignements artistiques
b) Poste de chargé de mission politique culturelle
c) Poste de coordonnateur RAM et Ludothèque
Personnel : Mise en place de l’entretien professionnel