dernier conseil de Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel samedi 17 décembre 2016 - l'ordre du jour

Après trois ans d'activité, la Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel tirera sa révérence le 31 décembre 2016.
Au 1er janvier 2017, elle intégrera la communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel Normandie avec les autres intercommunalités du sud Manche : le Mortainais, Saint-Hilaire du Harcouët, Saint-James et Val de Sée (Brécey).

Ce samedi 7 décembre 2016 aura lieu un conseil de Communauté de communes, le tout dernier de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale. 
Il sera le dernier animé par Guénhaël Huet, l'actuel président.
A noter, en aparté, que le président et les vice-présidents de la nouvelle Communauté d'agglomération seront élus le samedi 17 janvier 2017 à Isigny-le-Buat.

A l'ordre du jour du dernier conseil communautaire : urbanisme, développement économique, déchets ménagers, assainissement, politique de la ville, finances, personnel et ... le pôle culturel d’Avranches et son marché de maîtrise d’œuvre qui revient au vote après un précédent vote de défiance il y a quelques semaines (lire ici ou là ou l'excellent sujet dans l'hebdomadaire La Gazette de la Manche de cette semaine).

pratique :
communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel
1 rue Général Ruel
samedi samedi 17 décembre 2016
09h30 entrée libre


l'ordre du jour :

1. Contrat de territoire : convention financière 2017 
2. Urbanisme : Plan local d’urbanisme d’Avranches - approbation
   
3. Urbanisme : Plan local d’urbanisme de Céaux - Modification
   
4. Développement économique : Aide aux investissements immobiliers d’entreprises : convention avec l’entreprise Dauvin Publicité
   
5. Développement économique : Cession d’un ensemble immobilier à Saint Senier sous Avranches
   
6. Centre de secours de Sartilly : acquisition d’un terrain
   
7. Pôle culturel d’Avranches : adoption du projet culturel et autorisation de signature du marché de maîtrise d’œuvre
   
8. Pôle culturel d’Avranches : indemnisation des membres du jury
   
9. Saison culturelle : subvention 2017 à Jazz en Baie
   
10. Pôle de santé libéral et ambulatoire, site de Sartilly : validation du projet et plan de financement
    
11. Maison de Santé à Ducey : Choix des entreprises et autorisation de signature du marché de travaux
    
12. Complexe sportif à Pontorson : Choix des entreprises et autorisation de signature du marché de travaux
    
13. Déchets ménagers : avenant au contrat de reprise
    
14. Déchets ménagers : déchetteries - convention traitement des déchets verts
    
15. Déchets ménagers : déchetteries - attribution des marchés
    
16. Déchets ménagers : Fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers - attribution du marché
    
17. Espace public numérique de Ducey : attribution du marché
    
18. Titres restaurants : Autorisation de signature du marché
    
19. Assainissement : Diagnostic du système d’assainissement des EU et EP - attribution du marché
    
20. Assainissement : Etudes géotechniques sur le territoire de la communauté de communes
    
21. Assainissement : Projet de transfert des effluents du bourg de Genêts
    
22. Délégation de service public Base de loisirs La Mazure : Choix et signature de la DSP
    
23. Fourniture et acheminement d’Electricité : avenant au marché
    
24. Milieux aquatiques : Travaux d’aménagement et d’entretien de rivières du bassin des Côtiers Granvillais 
25. ACM de Ducey : Convention de mise à disposition de locaux avec le Département et le Collège
    
26. Complexe équin : modification des tarifs de location du clubhouse
    
27. Politique de la ville : financement d’une étude urbaine pré-opérationnelle
    
28. Politique de la ville : rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la ville
    
29. Chemins de randonnée : convention d’entretien des boucles vélo avec le CD50
    
30. Personnel : mise en place du RIFSEEP
    
31. Finances : Budgets général et annexes pertes sur créances irrécouvrables
    
32. Finances : Modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements « salle de sports de Pontorson »
    
33. Finances : décisions modificatives du budget principal et des budgets annexes
    
34. Présentation des attributions exercées dans le cadre de la délégation du Président 
    

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sites et/ou liens internet utiles :

• Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel (site officiel)
• Communauté de communes Avranches Mont-Saint-Michel (Wikimanche)
• ...

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François Groualle - avranches infos
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Comments

[Las.]

Commentaire AVANT.Sortons-le.

AvranchesInfos nous informe au plus près de l'actualité locale avec la conscience d'un habitant lambda.

Gageons que l'insulte écrite envers quelqu'un qui se fait des cheveux pour le respect du citoyen sera aussi une sanction pour son auteur, NOTRE DEPUTE HUET.

Par ce dernier conseil de CCAMSM ce samedi matin, Il doit subir le désaveu de ses pairs. Trop, c'est trop.

Le 1er janvier arrive...changeons d'ère.